Bibliothèque de documents

Dialogue de sécurité: « Débat annuel repensé sur le Code de conduite ». Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Vingt et unième réunion de la Commission d’États participants établie dans le cadre du Document de clôture des négociations au titre de l’Article V de l’Annexe 1-B de l’Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine, tenue à Vienne le 4 novembre 2022.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Journée internationale des femmes. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Embuscade meurtrière dressée par un groupe azerbaïdjanais subversif contre des policiers du Haut-Karabakh en violation de la déclaration trilatérale de novembre 2020. Prisonniers politiques en Biélorussie. Appel à l’adoption d’un Budget unifié pour 2023.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport de la Représentante pour la liberté des medias. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1445 sur le calendrier de la vingt-neuvième réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Provocations dangereuses commises par le régime de Kiev avec le soutien de l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de perpétrer contre la population civile. Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre des journalistes, observée le 2 novembre 2022. Nomination de l’Ambassadeur H. Villadsen en qualité de Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE et Coordonnateur des projets en Ukraine, prenant effet à compter du 1er novembre 2022.

Débat sur les Résultats de la Vingt-huitième Réunion du Conseil Ministériel Tenue à Stockholm (Suède, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, Annexe 4). Cérémonie d’attribution des Prix du concours de rédaction de 2021 sur la maîtrise des armements conventionnels et les mesures de confiance et de sécurité organisé conjointement par l’OSCE et l’Institut de recherche sur la paix et la politique de sécurité de l’Université de Hambourg (Italie, annexe 5). Édition 2021 du programme de formation de l’OSCE et du Bureau des affaires de désarmement de l’ONU à la paix et à la sécurité donnant accès à des bourses et destiné à de jeunes administrateurs, en majorité des femmes (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 6).

Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1389 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Canada, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5; Turquie, déclaration interprétative 6; Royaume Uni, déclaration interprétative 7).

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport thématique de la Secrétaire générale intitulé « L’OSCE et le changement climatique: progrès en 2022 et perspectives pour l’avenir ». Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. L’ordonnance de la Cour internationale de justice concernant le corridor de Latchine.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution prononcée par la Présidente de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. Mme Margareta Cederfelt. Rapport de la Directrice du Centre de prévention des conflits. Provocations dangereuses commises par le régime de Kiev avec le soutien de l’alliance occidentale d'États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de perpétrer contre la population civile.

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1). Situation dans le Caucase du Sud (Arménie, annexe 2; Azerbaïdjan, annexe 3). Vingtième séance plénière de la Commission du Document de clôture des négociations au titre de l’Article V de l’Annexe 1-B de l’Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine, tenue le 2 novembre 2021 (Slovénie, annexe 4).

Dialogue de sécurité de haut niveau consacré au thème « Les forces armées et l’environnement » avec la participation de la Secrétaire générale de l’OSCE, Helga Maria Schmid. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine.