Bibliothèque de documents
Journal de la 1413ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 mars 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport thématique de la Secrétaire générale intitulé « L’OSCE et le changement climatique: progrès en 2022 et perspectives pour l’avenir ». Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. L’ordonnance de la Cour internationale de justice concernant le corridor de Latchine.
Journal de la 1396ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 octobre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution prononcée par la Présidente de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. Mme Margareta Cederfelt. Rapport de la Directrice du Centre de prévention des conflits. Provocations dangereuses commises par le régime de Kiev avec le soutien de l’alliance occidentale d'États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de perpétrer contre la population civile.
Décision No 1389 du Conseil permanent
Publishing date: 17 décembre 2020
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1389 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Canada, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5; Turquie, déclaration interprétative 6; Royaume Uni, déclaration interprétative 7).
Journal de la 1066ème séance plénière du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 17 janvier 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Séance d’ouverture: Déclaration liminaire prononcée par S. E. M. Constantinos Kombos, Ministre des affaires étrangères de la République de Chypre.
Journal de la 1026ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 19 octobre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité de haut niveau consacré au thème « Les forces armées et l’environnement » avec la participation de la Secrétaire générale de l’OSCE, Helga Maria Schmid. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine.
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 15 avril 2024
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 993ème séance plénière du Forum
Publishing date: 17 novembre 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1). Situation dans le Caucase du Sud (Arménie, annexe 2; Azerbaïdjan, annexe 3). Vingtième séance plénière de la Commission du Document de clôture des négociations au titre de l’Article V de l’Annexe 1-B de l’Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine, tenue le 2 novembre 2021 (Slovénie, annexe 4).
Response by the Delegation of Belgium to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 12 avril 2024
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 1382ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 14 juillet 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Mécanisme de Moscou invoqué par 45 états participants de l’OSCE à la suite de consultations menées avec l’Ukraine. Crimes que l’Ukraine commet contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Situation actuelle à l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Lutte contre les drogues illicites dans la région de l’OSCE. Vingt-septième anniversaire du génocide de Srebrenica commémoré le 11 juillet 2022. Sixième anniversaire de la tentative de coup d’État du 15 juillet 2016 en Türkiye.
Journal de la 1036ème séance plénière du Forum
Publishing date: 15 février 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur la lutte contre les mines: – Exposé de M. S. Toscano, Directeur du Centre de déminage humanitaire de Genève; – Exposé de M. T. Lovrenčič, Directeur d’ITF Enhancing Human Security; – Exposé du capitaine M. Torun, Chef du département chargé du relevé des champs de mines, Centre turc de lutte antimines; – Exposé du lieutenant Dž. Kokošija, Bataillon de déminage, Forces armées de Bosnie-Herzégovine. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et à démilitariser l’Ukraine.