Bibliothèque de documents

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 3/21 sur les dates de la Réunion de 2021 des chefs des centres de vérification. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 4/21 sur le guide actualisé des meilleures pratiques concernant les procédures nationales de destruction des armes légères et de petit calibre (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Portugal-Union européenne, annexe 1; Royaume-Uni, annexe 2, annexe 3; Canada, annexe 4). Report de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2021 (Arménie, annexe 5; Turquie, annexe 6; Azerbaïdjan, annexe 7).

Dialogue de sécurité sur le Covid-19 et son incidence sur les aspects politico-militaires de la sécurité dans la région de l’OSCE: Allocution du Secrétaire général de l’OSCE (Espagne, annexe 1; Royaume-Uni, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3; Coordonnateur du FCS pour les projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles, Hongrie, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Échange d’informations sur les armes légères et de petit calibre (ALPC) (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 6).

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Nour-Soultan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1367 sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2020 (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Journée mondiale de la liberté de la presse célébrée le 3 mai 2020. Démantèlement d’un monument dédié au maréchal Ivan Konev à Prague. Risques de violences sexuelles et domestiques durant la pandémie de COVID-19 dans l’espace de l’OSCE. Protection des droits humains durant la pandémie de COVID-19. Menaces proférées à l’encontre de la journaliste Elena Milashina en République tchétchène (Fédération de Russie).

Situation en Ukraine et dans son voisinage (Portugal-Union européenne, annexe 1; Royaume-Uni, annexe 2; Canada, annexe 3). Séance d’information sur l’exercice militaire multinational « Sea Breeze 2021 », prévu du 28 juin au 10 juillet 2021 (Ukraine, annexe 4). Dialogue de sécurité: transparence des exercices et activités militaires: – Exposé du lieutenant-colonel K. Muradyan, chef adjoint du Département de la politique de défense, Ministère arménien de la défense; – Exposé du contre-amiral A. Ristau, chef de la 2e division (politique de sécurité et de défense), Ministère fédéral allemand de la défense; – Exposé de M. J. J. Castillo, professeur associé et codirecteur du Albritton Center for Grand Strategy, The Bush School of Government and Public Service, Texas A&M University; – Exposé du colonel R. Vartok, chef de la division de la politique militaire, Ministère fédéral autrichien de la défense (Suisse, annexe 5; États-Unis d’Amérique, annexe 6; Turquie, annexe 7; Arménie, annexe 8, annexe 9).

Fédération de Russie (annexe 1). Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine (Ukraine, annexe 2; France-Union européenne, annexe 3; Canada, annexe 4; États-Unis d’Amérique, annexe 5; Royaume-Uni, annexe 6; Géorgie, annexe 7; Turquie, annexe 8; Norvège, annexe 9; Portugal, annexe 10). Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) (Fédération de Russie, annexe 11; Turquie, annexe 12; Saint-Siège, annexe 13; Kazakhstan, annexe 14; Macédoine du Nord, annexe 15; Norvège, annexe 16). Crimes que l’Ukraine commet avec le soutien d’un certain nombre d’États participants de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 17; Canada, annexe 18; Lituanie, annexe 19). Vingt-troisième anniversaire de l’agression de l’OTAN contre la République fédérale de Yougoslavie (Serbie, annexe 20; Fédération de Russie, annexe 21). Réponse de l’OTAN à la crise humanitaire au Kosovo (Albanie, annexe 22; Allemagne, annexe 23; Canada, annexe 24; Bosnie-Herzégovine, annexe 25). Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers – faits récents (Arménie, annexe 26). Discours annuel sur l’état de la nation intitulé « Un nouveau Kazakhstan: sur la voie de la rénovation et de la modernisation », que le Président de la République du Kazakhstan a prononcé le 16 mars 2022 (Kazakhstan, annexe 27).

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution des Coprésidents des Discussions internationales de Genève. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1446 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Provocations dangereuses auxquelles le régime de Kiev se livre avec le soutien de l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de commettre contre la population civile. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, célébrée le 25 novembre 2022. Échec de la Présidence en exercice polonaise de l’OSCE. Troisième conférence ministérielle de la Plate-forme de soutien à la Moldavie, tenue à Paris le 21 novembre 2022. Résultats de l’élection présidentielle anticipée tenue au Kazakhstan le 20 novembre 2022. Quatre-vingt-dixième anniversaire du génocide de l’Holodomor de 1932 et 1933 commis en Ukraine par le régime totalitaire de Staline.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine: attaques intensifiées contre des civils et l’infrastructure civile. Poursuite des attaques ukrainiennes dévastatrices contre des civils et les régions voisines de la Fédération de Russie.

Allocution du Ministre polonais des affaires étrangères, S. E. M. Zbigniew Rau. Coopération avec les partenaires méditéranéens (Italie, annexe). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Violations des droits humains en Estonie. Développements récents en Biélorussie. Vingt-sixième anniversaire du génocide de Srebrenica. Élections législatives anticipées tenues en Moldavie le 11 juillet 2021. Quatrième Conférence sur la réforme de l’Ukraine tenue à Vilnius et par visioconférence les 7 et 8 juillet 2021.

Fédération de Russie (annexe 1). Canada (annexe 2). Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine (Ukraine, annexe 3; France-Union européenne, annexe 4; Royaume-Uni, annexe 5; États-Unis d’Amérique, annexe 6; Canada, annexe 7, annexe 8; Turquie, annexe 9; Géorgie, annexe 10; Norvège, annexe 11; Moldavie, annexe 12; Australie (partenaire pour la coopération), annexe 13; Lituanie, annexe 14). Crimes que l’Ukraine commet avec le soutien d’un certain nombre d’États participants de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 15; Ukraine, annexe 16; Allemagne, annexe 17, annexe 18; Italie, annexe 19; Norvège, annexe 20; Canada, annexe 21; France, annexe 22). Élection présidentielle tenue au Turkménistan le 12 mars 2022.