Bibliothèque de documents
DECISION No. 5/23 EXTENSION OF THE APPOINTMENT OF THE OSCE HIGH COMMISSIONER ON NATIONAL MINORITIES
Publishing date: 7 décembre 2023
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairpersonship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 978ème séance plénière du Forum
Publishing date: 2 juin 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Politico-military dimension, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe).
Journal de la 1321ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 24 juin 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef du Bureau de programme de l’OSCE à Nour-Sultan. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainie. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit. Journée mondiale des réfugiés (Turquie, annexe 2). Violations graves des droits humains en Lituanie (Lituanie, annexe 3). À l’occasion du mois de la fierté 2021 (Danemark, annexe 4; Hongrie, annexe 5). Élections législatives anticipées tenues en Arménie le 20 juin 2021.
Décision No 1366 du Conseil permanent
Publishing date: 19 mars 2020
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1366 sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie 1; Croatie-Union européenne, déclaration interprétative 2; France, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; Royaume-Uni, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6).
Déclaration de l’Union européenne sur l’action humanitaire contre les mines
Publishing date: 24 janvier 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1319ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 10 juin 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek et du Directeur de l’Académie de l’OSCE à Bichkek, Portugal-Union européenne. Allocution de la Secrétaire générale du Conseil de l’Europe, Mme Marija Pejčinović Burić. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Faits récents survenus en Biélorussie. Rétrécissement de l’espace accordé à la société civile en Fédération de Russie. Menaces permanentes contre les civils, y compris les journalistes, causées par les mines posées par l’Arménie sur le territoire azerbaïdjanais (Azerbaïdjan, annexe 2). Vingt-quatrième Forum économique international de Saint-Pétersbourg, tenu du 2 au 5 juin 2021.
Journal de la 1259ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 février 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontiѐre russo-ukrainienne. Exposés des Présidents du Comité économique et environnemental et du Comité sur la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les Accords de Minsk. Agression d’E. Milashina et de M. Dubrovina en Tchétchénie (Fédération de Russie), le 6 février 2020. Adieux à la Représentante permanente de la Biélorussie auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice A. Kupchyna. Élections législatives anticipées tenues en Azerbaïdjan le 9 février 2020.
Journal de la 89ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 8 novembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: « Les impacts de la guerre sur la santé mentale ». Notification du dépositaire du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe concernant la suspension par un certain nombre d’États Parties de leurs obligations découlant du Traité.
Journal de la 1316ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Policing, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE à Skopje. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie (Moldavie, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie (Royaume-Uni, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3; Suisse, annexe 4). Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 5). Violations des droits de l’homme en Lettonie (Lettonie, annexe 6). Violation par l’Arménie des dispositions de la déclaration trilatérale du 10 novembre 2020 (Azerbaïdjan, annexe 7). Premier anniversaire de la mort de G. Floyd. Adoption de la Déclaration de Rome par les dirigeants des pays du G20 et d’autres États au Sommet mondial de la santé tenu à Rome le 21 mai 2021 (Italie, annexe 8).
Journal de la 1257ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 janvier 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président du Comité des ministres du Conseil de l’Europe, S. E. M. David Zalkaliani. Célébration de la Journée Internationale du Souvenir de l’holocauste. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk.