Bibliothèque de documents
Journal de la 1022ème séance plénière du Forum
Publishing date: 21 septembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Situation dans le Caucase du Sud.
Journal de la 1033ème séance plénière du Forum
Publishing date: 25 janvier 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur les armes légères et de petit calibre ainsi que les stocks de munitions conventionnelles en Europe du Sud-est: – Exposé de M. A. von Wittke, Chef de division, Désarmement conventionnel, maîtrise des armements et MDCS dans le monde entier, et contrôle des armes préventif, Ministère fédéral allemand des affaires étrangères; – Exposé de M. M. Jovanović, Chef adjoint des points de contact pour l’échange de données sur les armes à feu, Ministère serbe de l’intérieur; – Exposé de Mme S. Penksa, Cheffe de la coopération en matière de sécurité, Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Résiliation par l’Ukraine des accords de coopération avec la Biélorussie en matière de défense.
Journal de la 1376ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 juin 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de l’Ukraine par la Fédération de Russie. Rapport de la Cheffe de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Rapport thématique de la Secrétaire générale – « Réponse aux incidences de la situation en Afghanistan pour la région de l’OSCE » (état actualisé du 31 mai 2022). Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1439 sur les dates, l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2022. Crimes que l’Ukraine persiste à commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance d’États participants occidentaux de l’OSCE. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers. Désintégration de la dimension humaine de l’OSCE sous la Présidence en exercice polonaise. Violations par certains États participants de l’OSCE des engagements auxquels ils ont souscrit dans le cadre de l’Organisation de préserver le patrimoine historique et culturel. Invocation du Mécanisme de Moscou pour répondre aux incidences sur les droits de l’homme et aux conséquences humanitaires qu’ont l’invasion et les actes de guerre commis par la Russie contre l’Ukraine.
Décision No 1319 du Conseil permanent
Publishing date: 20 décembre 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Autriche-Union européenne, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Turquie, déclaration interprétative 4; Ukraine, déclaration interprétative 5).
Journal
Publishing date: 27 décembre 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairpersonship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1337ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 septembre 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre Kirghize des Affaires Étrangères, S. E. M. Ruslan Kazakbaev. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Montée du néonazisme dans l’espace de l’OSCE comme conséquence de l’Accord de Munich de 1938 (Lettonie, annexe 2). Déclaration des coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE publiée le 24 septembre 2021 (Arménie, annexe 3; Azerbaïdjan, annexe 4; Turquie, annexe 5). Suppression définitive par YouTube des chaînes de Russia Today en langue allemande (Allemagne, annexe 6). Importance de la société civile dans la région de l’OSCE. Quatre-vingtième anniversaire de la tragédie de Babyn Yar. Situation dans le Nord du Kosovo et conclusions adoptées à Bruxelles le 30 septembre 2021.
Journal de la 1373ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 12 mai 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Crimes commis par l’Ukraine contre la population civile avec l’appui d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Violations flagrantes et persistantes des droits de la population russe et russophone dans certains États participants occidentaux de l’OSCE. Répression politique et peine de mort en Biélorussie. Clôture de la Mission spéciale d’observation en Ukraine. Incident impliquant l’Ambassadeur de la Fédération de Russie en Pologne, qui s’est produit à Varsovie le 9 mai 2022, et ses incidences sur la tenue des événements organisés par l’OSCE à Varsovie.
Décision No 1323 du Conseil permanent
Publishing date: 29 mars 2019
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Président, annexe; Roumanie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 5; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 6).
Journal de la 951ème séance plénière du Forum
Publishing date: 8 juillet 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur la non-prolifération des armes de destruction massive: – Exposé de M. J. Brewer, Coordonnateur du Groupe d’experts chargé d’appuyer le Comité 1540; – Exposé de Mme M. Budjeryn, Chargée de recherche pour le projet sur la gestion de l’atome, Centre Belfer, École Kennedy de Harward (Allemagne-Union européenne, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3; Turquie, annexe 4). À propos de l’agression en cours contre l’Ukraine et de l’occupation illégale de la Crimée par la Russie. À propos de la situation en Ukraine et dans son voisinage (Lituanie, annexe 5). À propos des exercices militaires illégaux effectués par l’Arménie dans les territoires occupés de l’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 6; Arménie, annexe 7). À propos de l’exercice militaire effectué dans les eaux territoriales russes en mer de Barents en juin 2020 (Fédération de Russie, annexe 8). À propos des changements apportés par la Présidence du FCS aux journaux des séances plénières du Forum (Président, annexe 9; Fédération de Russie, annexe 10).
Journal de la 1403ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 22 décembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1457 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie (Moldavie, déclaration interprétative 1; République tchèque-Union européenne, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; Royaume-Uni, déclaration interprétative 4; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5; Suisse, déclaration interprétative 6). Provocations dangereuses auxquelles le régime de Kiev se livre avec le soutien de l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de commettre contre la population civile. Crise humanitaire dans le Haut-Karabakh en raison du blocus illégal imposé par l’Azerbaïdjan. Absence de consensus sur l’adoption du Budget unifié de l’OSCE en 2022 (Président, annexe 1, annexe 2).