Bibliothèque de documents

Dialogue de sécurité sur la gouvernance et la réforme du secteur de la sécurité dans le contexte de l’OSCE: perspectives et exemples: – Exposé de l’Ambassadeur M. Jenča, Sous-Secrétaire général pour l’Europe, l’Asie centrale et les Amériques, Département des affaires politiques et de la consolidation de la paix et Département des opérations de paix, Organisation des Nations Unies; – Exposé du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan; – Exposé du Secrétaire général de l’OSCE. Visite d’évaluation et inspection d’une zone spécifiée effectuées en Serbie par la Finlande du 18 au 22 février 2019 (Serbie, annexe 1; Finlande, annexe 2).

Résolution 1540 du Conseil de Sécurité de L’ONU: – Exposé de l’Ambassadeur J. Eliasson, Président du Conseil d’administration de l’Institut international de recherches pour la paix de Stockholm (SIPRI) et ancien Vice-Secrétaire général de l’ONU; – Exposé de Mme A. Hinojosa, Directrice Contrôle et facilitation, Organisation mondiale des douanes (OMD); – Exposé de M. A. Rached, analyste des politiques, Sous-direction des substances chimiques, bactériologiques, radiologiques, nucléaires et explosives et des cibles vulnérables, Secrétariat général, Organisation internationale de police criminelle (INTERPOL) (Coordonnateur du FCS pour les questions de non-prolifération, Espagne, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Visite d’inspection effectuée par la Serbie en Albanie du 25 au 28 septembre 2018 (Serbie (annexe 2).

Allocution de la Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe, S. E. Mme Dunja Mijatović. Exposé du Président du Comité économique et environnemental. Rapport des Représentants spéciaux du Président en exercice de l’OSCE pour la jeunesse et la sécurité, Mme Anna-Katharina Deininger, M. Riccardo Pozzi et M. Matteo Pugliese. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1319 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Autriche-Union européenne, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Turquie, déclaration interprétative 4; Ukraine, déclaration interprétative 5). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1320 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1321 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Quarante-sixième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu les 11 et 12 décembre 2018. Violation de la résolution 1244 (1999) du Conseil de sécurité de l’ONU et formation des forces armées du Kosovo par Pristina (Chypre, annexe 1; Grèce, annexe 2). Transition constitutionnelle de la Force de sécurité du Kosovo et promotion de la sécurité régionale (Royaume-Uni, également au nom de l’Allemagne, de la Belgique, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Lettonie, de la Lituanie, des Pays-Bas, de la Pologne et de la Suède, annexe 3). Mécanisme de Moscou déclenché par 16 états participants (France, également au nom de l’Allemagne, de la Belgique, du Canada, du Danemark, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de l’Irlande, de l’Islande, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Norvège, des Pays-Bas, du Royaume-Uni et de la Suède, annexe 4; Ukraine, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6). Remise de la médaille de l’OSCE à S. E. Mme Dunja Mijatović. Déclaration d’adieux de la Présidence italienne de l’OSCE. Adieux au Représentant permanent de l’Arménie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur A. Kirakossian. Adoption de la résolution 73/128 de l’Assemblée générale des Nations Unies sur l’éducation et la tolérance religieuse le 12 décembre 2018.

Le Président a fait savoir au Conseil permanent que le Président en exercice avait, par une lettre en date du 5 décembre 2018 (annexe 1), annoncé l’adoption, selon une procédure d’approbation tacite, de la Décision no 1/18 du Conseil ministériel sur la Présidence de l’OSCE en 2020 (Serbie, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Albanie, annexe 2).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1325 sur les barèmes des contributions pour 2019 (Royaume-Uni, également au nom de la Belgique, du Canada, de la France et de l’Italie, déclaration interprétative 1; France, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1326 sur l’approbation du Budget unifié de 2019 (Roumanie-Union européenne, déclaration interprétative 1; France, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1327 sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2019. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Quarante-septième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu le 3 avril 2019 à Genève. Journée internationale des Roms, célébrée le 8 avril 2019. Condamnation de journalistes en Turquie. Élection présidentielle prévue au Kazakhstan le 9 juin 2019.

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur l’approbation du Budget unifié de 2019 (Roumanie-Union européenne, déclaration interprétative 1; France, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3).

Dialogue de sécurité: La KFOR et ses contribution à la stabilité dans les Balkans Occidentaux: – Exposé de la générale de brigade A. Ermenc, adjointe au Chef d’état-major des forces armées slovènes et ancienne chef du Département du personnel au quartier général de la KFOR et conseillère auprès du commandant de la KFOR; – Exposé du général de brigade C. Riener, Directeur de la Division commandement et contrôle des opérations au Ministère autrichien de la défense et ancien commandant adjoint de la KFOR; – Exposé de Mme D. M. Schildknecht, consultante et ancienne conseillère sur les questions de genre pour KFOR SWISSCOY (Hongrie, annexe 1; Espagne, annexe 2). Exercice militaire « Saber Strike » prévu du 4 au 15 juin 2018. Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Allocution Liminaire du Secrétaire Général, M. Thomas Greminger. Rapport du Chef de la Mission de L’OSCE au Kosovo. Avant d’aborder le point 3 de l’ordre du jour, le Président a fait savoir au Conseil permanent qu’il avait, dans une lettre en date du 26 juillet 2017, annoncé l’adoption, selon une procédure d’approbation tacite, de la Décision no 1266 du Conseil permanent relative au thème et aux dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine. Le Président a également fait savoir au Conseil permanent qu’il avait, dans une lettre en date du 26 juillet 2017, annoncé l’adoption, selon une procédure d’approbation tacite, de la Décision no 1267 du Conseil permanent relative à l’ordre du jour, au calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2017 sur la dimension humaine; le texte de cette décision est joint au présent journal. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée internationale des victimes de disparitions forcées, observée le 30 août. Liberté d’expression en Azerbaïdjan. Discrimination linguistique en Lettonie. Violations de la liberté des médias en Estonie. Récentes violences motivées par la haine aux États-Unis d’Amérique. Néonazisme et événements tragiques de Charlottesville (États-Unis d’Amérique). Développements législatifs en Moldavie. Arrestation de M. K. Serebrennikov, Directeur artistique du Centre Gogol à Moscou. Liberté des médias et sécurité des journalistes aux États-Unis d’Amérique et dans les États membres de l’Union européenne. Persécution de journalistes en Ukraine. Réponse à une déclaration relative aux Témoins de Jéhovah au Kazakhstan faite lors de la 1155e séance plénière du Conseil permanent. Adieux au Représentant permanent de l’Irlande auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur P. McDonagh. Élection présidentielle en Slovénie, prévue le 22 octobre 2017.

18e anniversaire de l’adoption de la Résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU: – Exposé du général de brigade D. Eastman MBE, Chef (militaire) Sécurité euro-atlantique, et de la lieutenant-colonel R. Grimes MBE, officier d’état-major de niveau 1 (militaire) « Femmes, paix et sécurité », Ministère de la défense du Royaume-Uni; – Exposé de la capitaine I. Zavorotko, officier à la Section du droit militaire, Département des affaires juridiques, état-major des Forces armées ukrainiennes; – Exposé de la capitaine L. Ekvall, flotte suédoise d’hélicoptères militaires, Forces armées suédoises, ancienne conseillère pour les questions de genre auprès du Bureau du Secrétaire général, Secrétariat de l’OSCE (Slovénie, annexe 1; Espagne, annexe 2; Canada, annexe 3).