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Le Président a présenté ses condoléances à Israël et invité le Conseil à observer une minute de silence en l’honneur de toutes les victimes des attentats terroristes perpétrés en Israël depuis le 7 octobre 2023. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Manifestations persistantes de russophobie en Pologne. Journée mondiale contre la peine de mort et Journée européenne contre la peine de mort, observées le 10 octobre 2023. Journée internationale de la fille, observée le 11 octobre 2023.

Les attaques perpétrées à Oslo et sur l’île d’Utoya en Norvège. A propos de la décision relative à l’ordre du jour de la réunion de 2011 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Commémoration du génocide des Roms et des Sintis d’août 1944. Événements provoqués par les unités spéciales de la police du Kosovo aux postes-frontières du Nord du Kosovo. Mots d’adieu au Représentant permanent de la Norvège auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur G. Vik, au Représentant permanent de la Hongrie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Gy. Molnar, ainsi qu’au Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur A. Azimov.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef du Bureau du Programme de l’OSCE à Bichkek et du Directeur par intérim de l’Académie de l’OSCE à Bichkek. Crimes en cours du régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Élections locales prévues en Norvège le 11 septembre 2023.

Mécanisme de Moscou invoqué par 45 états participants, à la suite de consultations avec l’Ukraine, afin de s’attaquer au transfert forcé et à la déportation d’enfants ukrainiens effectués dans le cadre de la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo. Crimes commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses menées par l’alliance occidentale en vue d’exacerber les tensions. Anniversaire du Jour de la Victoire. Journée mondiale de la liberté de la presse. Poursuite des violations flagrantes des droits de la population russophone par les autorités des États baltes. Journée mondiale de la liberté de la presse, observée le 3 mai 2023. Résultats du référendum constitutionnel organisé en Ouzbékistan le 30 avril 2023.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo. Rapport du Représentant spécial du Président en exercice et Coordonnateur de la lutte contre la traite des êtres humains. Mépris affiché par l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et ses supplétifs en Ukraine pour le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes et crimes que le régime de Kiev continue de commettre contre la population civile. Cinquante-sixième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu le 5 octobre 2022. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, observée le 10 octobre 2022. Journée internationale de la fille, observée le 11 octobre 2022. Appel à la paix en Ukraine. Élection générale prévue au Danemark le 1er novembre 2022. Élection générale tenue en Bosnie-Herzégovine le 2 octobre 2022.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1457 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie (Moldavie, déclaration interprétative 1; République tchèque-Union européenne, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; Royaume-Uni, déclaration interprétative 4; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5; Suisse, déclaration interprétative 6). Provocations dangereuses auxquelles le régime de Kiev se livre avec le soutien de l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de commettre contre la population civile. Crise humanitaire dans le Haut-Karabakh en raison du blocus illégal imposé par l’Azerbaïdjan. Absence de consensus sur l’adoption du Budget unifié de l’OSCE en 2022 (Président, annexe 1, annexe 2).

Allocution prononcée par le Ministre lituanien des affaires étrangères, S. E. M. Gabrielus Landsbergis. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales. Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettone sur les militaires à la retraite. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1447 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1448 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Astana. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1449 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1450 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1451 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1452 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1453 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1454 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1455 sur l’autorisation provisoire d’engagement de dépenses supplémentaires pour 2022 (République tchèque-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2). Réformes démocratiques en cours au Kazakhstan et résultats de l’élection présidentielle du 20 novembre 2022. Provocations dangereuses auxquelles le régime de Kiev se livre avec le soutien de l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de commettre contre la population civile. Participation de la Secrétaire générale à la vingt-neuvième réunion du Conseil ministériel tenue à Łódź (Pologne), les 1er et 2 décembre 2022.

Exposé fait par la Présidente de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Allocution prononcée par le Vice-Premier Ministre et Ministre des affaires étrangères de la République du Kazakhstan, S. E. M. Mukhtar Tileuberdi. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie (Norvège, annexe 1). Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes (Canada, annexe 2). Violations persistantes des droits humains en Estonie. Décisions judiciaires relatives à la dissolution de Memorial International et du Centre de défense des droits humains de Memorial en Fédération de Russie. Référendum relatif aux amendements à la Constitution en Serbie et prévention par Priština de l’assistance de la Mission de l’OSCE au Kosovo pour la conduite du scrutin (Serbie, annexe 3).

Fédération de Russie (annexe 1). Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine (Ukraine, annexe 2; France-Union européenne, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4; Canada, annexe 5; Turquie, annexe 6; Royaume-Uni, annexe 7; Monténégro, également au nom de l’Allemagne, de l’Autriche, du Canada, du Danemark, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Norvège, des Pays-Bas, du Royaume-Uni et de la Suède, annexe 8; Géorgie, annexe 9; Islande, annexe 10; Norvège, annexe 11; Portugal, annexe 12). Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE à Skopje. Crimes que l’Ukraine commet avec le soutien d’un certain nombre d’États participants de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 13; Canada, annexe 14; Allemagne, annexe 15). Violations flagrantes des droits des Russes et des russophones dans certains États participants de l’OSCE commises au mépris ouvert du droit international et des instruments juridiques internationaux (Allemagne, annexe 16; Lettonie, annexe 17). Élections présidentielles et législatives en Serbie et refus de Priština d’autoriser la Mission de l’OSCE au Kosovo à recueillir les bulletins de vote (Serbie, annexe 18; Albanie, annexe 19; Allemagne, annexe 20; France, annexe 21). Annonce de la reprise des travaux du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité sur la dimension humaine (France-Union européenne, annexe 22; Fédération de Russie, annexe 23). Élections législatives tenues à Malte le 26 mars 2022. Conférence de soutien à la Moldavie – « Un pont de solidarité », tenue à Berlin le 5 avril 2022.

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