Bibliothèque de documents

Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Astana. Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie et situation en Ukraine. Situation en Ukraine et violations persistantes du droit international humanitaire au cours des opérations punitives menées dans le sud-est du pays. Élections législatives tenues au Kosovo le 8 juin 2014. Prétendues « élections législatives » tenues dans la région occupée de Tskhinvali, le 8 juin 2014. Réunion au format de négociation « 5 + 2 » sur le règlement du conflit transnistrien tenue à Vienne les 5 et 6 juin 2014. Condamnations dans le cadre de l’assassinat de la journaliste russe, MmeA. Politkovskaya. Rapport sur les Activités du Président en Exercice. Attentat perpétré contre le Consulat général turc à Mossoul (Iraq). Élections législatives devant se dérouler en Slovénie le 13 juillet 2014 (Slovénie, annexe).

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo (Lettonie, annexe 1; Chypre, annexe 2; Espagne, annexe 3). Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1344 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Finlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1345 sur l’augmentation du Fonds de mise à niveau de l’infrastructure des technologies de l’information de l’OSCE (Arménie, déclaration interprétative). Violations par la Russie du droit de réunion pacifique et de ses engagements liés aux élections. Développements récents concernant les territoires occupés de la Géorgie. Journée internationale des victimes de disparition forcée, célébrée le 30 août 2019. Peine de mort en Biélorussie et aux États-Unis d’Amérique. Violation des droits humains de la population autochtone au Canada. Élection législative prévue en Biélorussie le 17 novembre 2019. Premier Forum économique de la Caspienne, tenu à Avaza (Turkménistan), le 12 août 2019 (Azerbaïdjan, annexe 4). Élection législative prévue au Portugal le 6 octobre 2019. Élection législative prévue en Pologne le 13 octobre 2019.

Rapport du Haut Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales. Rapport de la Représentante spéciale du Président en exercice pour la parité des sexes (Royaume-Uni, annexe 1). Journée des droits de l’homme célébrée le 10 décembre 2013 (États-Unis d’Amérique, annexe 2). Élections municipales tenues au Kosovo les 3 novembre et 1er décembre 2013. Événements récents en Ukraine. Rapport sur les activités du Président en exercice. Projet d’ordre du jour annoté de la première réunion préparatoire du Forum économique et environnemental 2014, prévue à Vienne le 28 janvier 2014 (Suisse, annexe 3). Arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme sur les droits des LGBT prononcé le 12 décembre 2013.

Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. M. George Tsereteli. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo (Belgique, annexe 1; Espagne, annexe 2). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, célébrée le 10 octobre 2018. Participation du Secrétaire général à la 28e réunion du Groupe de coordination Conseil de l’Europe-OSCE, tenue le 5 octobre 2018. Journée internationale de la fille, célébrée le 11 octobre 2018. Élections générales tenues en Bosnie-Herzégovine le 7 octobre 2018 (Croatie, annexe 3). Excursion à vélo de l’OSCE ayant eu lieu de Vienne à Bratislava le 6 octobre 2018 (Kazakhstan, annexe 4). Meurtre de la journaliste V. Marinova en Bulgarie.

Agenda, timetable and organizational modalities of the 2007 OSCE workshop on enhancing legal co-operation in criminal matters to counter terrorism.

Situation in Kyrgyzstan. OSCE Mission in Kosovo. Death penalty in the United States of America. Forest fires in the Russian Federation.

Decision No. 899. Report by the Head of the OSCE Mission in Kosovo, Ambassador Werner Almhofer. Case against a human rights defender in Kazakhstan. Law on National Councils of National Minorities in Serbia. 4th annual Bled Strategic Forum in Slovenia.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la mission de l’OSCE à Skopje. Exposé des Présidents des Trois comités: Comité de sécurité, Comité économique et environnemental et Comité sur la dimension humaine. Renforcement de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN dans une nouvelle confrontation à l’intérieur et aux abords de l’Ukraine. Suite donnée au Mécanisme de Vienne invoqué au sujet d’informations faisant état de détentions arbitraires et injustes en Russie.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo, Ambassador Michael Davenport. Implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Soixante-dix-neuvième anniversaire du Jour de la Victoire célébré le 9 mai 2024. Jour de l’Europe célébré le 9 mai 2024. Journée mondiale de la liberté de la presse, célébrée le 3 mai 2024.

Minutes of the proceedings. Address by UNSG SR in Kosovo, Ambassador Lamberto Zannier and by the Head of the OSCE Mission in Kosovo, Ambassador Tim Guldimann. Recent developments in Georgia. Release of S. Parsyukevich and A. Kim in Belarus.