Bibliothèque de documents
Journal de la 1228ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 mai 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Coordonnateur des Projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1329 sur le budget additionnel 2019 pour la Mission de l’OSCE au Kosovo (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Exposé de la Présidence en exercice sur la Réunion ministérielle informelle. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Journée internationale contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie, célébrée le 17 mai 2019. Soixante-quinzième anniversaire de la déportation des Tatars de Crimée par le régime soviétique. Menaces adressées au Chef de la Présence de l’OSCE en Albanie. Élection générale au Danemark, prévue le 5 juin 2019.
Journal de la 1335ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 septembre 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Présidente de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. Mme Margareta Cederfelt. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo (Belgique, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Bulgarie, du Canada, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Norvège, des Pays-Bas, de la République tchèque, du Royaume-Uni, de la Slovénie et de la Suisse, annexe 1; Chypre, annexe 2; Espagne, annexe 3; Serbie, annexe 4). Point sur la prolongation du mandat de la Mission d’observation de l’OSCE aux postes de contrôle russes de Goukovo et Donetsk (Présidente, annexe 5; Royaume-Uni, annexe 6; Slovénie-Union européenne, annexe 7; Canada, annexe 8; Ukraine, annexe 9; Turquie, annexe 10; France, également au nom de l’Allemagne, annexe 11; Géorgie, annexe 12; Fédération de Russie, annexe 13). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 14). Faits récents survenus en Biélorussie. Situation des droits humains dans la République autonome de Crimée et la ville de Sébastopol (Ukraine) temporairement occupées, et détentions illégales de Tatars de Crimée. Trente années écoulées depuis l’adhésion des États baltes à l’OSCE (Lettonie, également au nom de l’Estonie et de la Lituanie, annexe 15).
Journal de la 1214ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 31 janvier 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Célébration de la journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l’holocauste. Rapport du chef de la mission de l’OSCE au Kosovo (Finlande, annexe 1; Espagne, annexe 2; Chypre, annexe 3). Processus de ratification de l’Accord de Prespa. Développements liés au processus de règlement transnistrien et importance de la médiation de ce processus dans le cadre de l’OSCE.
Journal of the 793rd Plenary Meeting of the Permanent Council (fr)
Publishing date: 4 février 2010
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Report by the Head of the OSCE Mission in Kosovo, Ambassador Werner Almhofer. 9th round of the Geneva Discussions on security and stability in the South Caucasus, held in Geneva, Switzerland, on 28 January 2010.
Journal de la 1304ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 4 mars 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef par intérim de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Rapport du Chef par intérim de la Mission de l’OSCE au Kosovo (Serbie, annexe 1; États-Unis d’Amérique, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, du Canada, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, des Pays-Bas, de la Norvège, de la République tchèque, du Royaume-Uni, de la Slovénie et de la Suisse, annexe 2; Espagne, annexe 3; Chypre, annexe 4). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Sept ans d’occupation illégale de la République autonome de Crimée et de la ville de Sébastopol par la Fédération de Russie. Dégradation de la situation des droits de l’homme en Russie. Septième anniversaire de la réunification de la Crimée avec la Russie. Élection présidentielle en Mongolie prévue le 9 juin 2021. Application des dispositions des déclarations trilatérales du 10 novembre 2020 et du 11 janvier 2021 signées par l’Azerbaïdjan, l’Arménie et la Russie et concernant l’ouverture de liaisons économiques et de transport dans la région (Azerbaïdjan, annexe 5; Turquie, annexe 6).
Journal of the 543rd Plenary Meeting of the Forum for Security Co-operation (fr)
Publishing date: 23 avril 2008
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Determination No. 2008-15 of the President of the United States of America, statement by the Delegation of Serbia annexed. Decision No. 03/08, on FSC Contribution to the 2008 Annual Security Review Conference.
Journal of the 704th Plenary Meeting of the Permanent Council (fr)
Publishing date: 6 mars 2008
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Minutes of the proceedings. OSCE Office in Zagreb. Presidential elections in the Russian Federation. Situation in Armenia. Establishment of the International Steering Group for Kosovo. Regional Table of the Stability Pact for South Eastern Europe
Journal of the 698th Plenary Meeting of the Permanent Council (fr)
Publishing date: 31 janvier 2008
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Minutes of the proceedings. Decision No. 838. OSCE Mission in Kosovo. Presidential elections in the Russian Federation. Human rights situation in Belarus.
Journal of the 702nd Special Plenary Meeting of the Permanent Council (fr)
Publishing date: 19 février 2008
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Address by the Minister of Foreign Affairs of Serbia, Vuk Jeremic
Journal of the 667th Meeting of the Permanent Council (fr)
Publishing date: 24 mai 2007
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe