Bibliothèque de documents

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Septičme anniversaire de la réunification de la Crimée avec la Russie. Manifestations pacifiques et violences policières dans certains États occidentaux (Pays-Bas, annexe 2; Allemagne, annexe 3; Belgique, annexe 4; Grèce, annexe 5; Suisse, annexe 6). Intensification de la campagne menée par la Fédération de Russie contre les médias indépendants. Journée internationale de la lutte contre l’islamophobie célébrée le 15 mars 2021 (Turquie, annexe 7). Nécessité d’un nouveau dialogue en Biélorussie. Journée internationale de la Francophonie, devant être célébrée le 20 mars 2021, et Semaine de la langue française et de la Francophonie, célébrée du 13 au 21 mars 2021.

Présidences consécutives de l’OSCE en 2014 et 2015 (Albanie, déclaration interprétative)

Dialogue de sécurité: Renforcement de la confiance et de la sécurité dans un climat d’ambiguïté stratégique: – Simulation interactive présentée par Mme S Rybski, Directrice de la formation et des exercices, Centre européen d’excellence pour la lutte contre les menaces hybrides; – Débat animé par M. R. Hindren, Responsable des relations internationales, Centre européen d’excellence pour la lutte contre les menaces hybrides; – Exposé de clôture présenté par M. D Roh, Directeur principal par intérim, Bureau du Secrétaire adjoint délégué pour les opérations spéciales et la lutte contre le terrorisme au Département de la défense des États-Unis. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1). Exercice militaire d’envergure n’ayant pas été notifié en Azerbaïdjan (Arménie, annexe 2; Azerbaïdjan, annexe 3; Turquie, annexe 4). Exercices militaires prévus en Fédération de Russie en mars 2021 (Fédération de Russie, annexe 5). Appel aux étudiants et aux jeunes cadres à participer à la deuxième édition du concours de dissertation sur la maîtrise des armements et les mesures de confiance et de sécurité que l’OSCE et l’Institut d’études sur la paix et la politique de sécurité (IFSH) organisent en 2021 (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 6). Rapport sur la trente et unième Réunion annuelle d’évaluation de l’application, tenue par visioconférence les 2 et 3 mars 2021 (Monténégro, annexe 7). Exercice militaire national « Response 2021 », prévu en Serbie les 17 et 18 avril 2021 (Serbie, annexe 8).

18ème Réunion du Conseil ministerial, Vilnius, 6- 7 décembre 2011

Allocution liminaire de la nouvelle Secrétaire générale de l’OSCE, S. E. Mme Helga Schmid. Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. Lord Peter Bowness. Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1400 relative à la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Portugal-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Royaume-Uni, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Censure des informations numériques aux États-Unis d’Amérique. Détention d’A. Navalny, personnalité politique de l’opposition, en Fédération de Russie. Élection présidentielle et référendum ayant eu lieu au Kirghizstan le 10 janvier 2021. Élections législatives tenues au Kazakhstan le 10 janvier 2021. Élections législatives prévues à Chypre le 30 mai 2021. Discours prononcé par le Président ouzbek devant l’Oliy Malis (parlement) le 29 décembre 2020.

Décision sur l’Atelier de la Présidence de 20012 sur la promotion de la sécurité grâce à une approche globale du développement dans les zones frontières – Un programme de renforcement des capacités d’après l’expérience thaïlandaise

Exposés des Présidents du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité de la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Ensemble de mesures en vue de l’application des Accords de Minsk, approuvé par la résolution 2202 du Conseil de sécurité des Nations Unies: Six ans après (Fédération de Russie, annexe 1; Allemagne, également au nom de la France, annexe 2). Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 3). Violations de la liberté des médias dans l’espace de l’OSCE (Lettonie, annexe 4). Prolongation de la détention illégale de Zaza Gakheladze par le régime d’occupation russe dans les régions de Tskhinvali/Ossétie du Sud (Géorgie). Rapport final du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) sur l’élection présidentielle tenue aux États-Unis d’Amérique le 3 novembre 2020. Ouverture d’un centre d’observation turco-russe conformément à la déclaration trilatérale du 10 novembre 2020 signée par l’Azerbaïdjan, l’Arménie et la Fédération de Russie (Azerbaïdjan, annexe 5; Turquie, annexe 6). Élections législatives prévues en Albanie le 25 avril 2021 (Albanie, annexe 7). Assemblée populaire de toute la Biélorussie, réunie les 11 et 12 février 2021.

Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1; Lituanie, annexe 2). Dialogue de sécurité: Armes légères et de petit calibre, systèmes portatifs de défense aérienne (MANPADS): – Exposé de M. M. Schroeder, Chercheur principal, enquête menée sur les armes légères; – Exposé de Mme K. Chandler, Directrice de l’équipe spéciale interinstitutions des États-Unis sur les MANPADS; – Exposé de M. A. Borde, Chef du pôle d’analyse du risque à la Direction générale française de l’aviation civile (France, annexe 3; Serbie, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5; Turquie, annexe 6; Présidente du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 7; Coordonnateur du FCS pour les projets d’assistance concernant les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Autriche), annexe 8). Contributions financières aux projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles dans l’espace de l’OSCE: Liechtenstein, annexe 9; Espagne, Coordonnateur du FCS pour les projets d’assistance concernant les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Autriche), annexe 10).

Décision concernant une session d’experts sur la gestion des stocks, la réduction des excédents et la destruction d’armes légères et de petit calibre

Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine