Bibliothèque de documents
Décision No 1028 du Conseil permanent
Publishing date: 22 décembre 2011
Décision sur l’approbation du Budget unifié de 2012 (Pologne-Union européenne, déclaration interprétative; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; France, également au nom de la Fédération de Russie et des États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Arménie, déclaration interprétative; Azerbaïdjan, déclaration interprétative; Irlande, annexe 2)
Décision No 18 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 14 décembre 2011
Décision concernant la date et le lieu du premier débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité
Décision No 1024 du Conseil permanent
Publishing date: 15 décembre 2011
Décision sur le mandat du Comité d’audit de l’OSCE
Décision No 3/11 éléments du cycle du conflit liés au renforcement des capacités de l’OSCE en matière d’alerte précoce, d’action rapide, de facilitation du dialogue et de soutien à la médiation, ainsi qu’à la réhabilitation post-conflit
Publishing date: 27 décembre 2011
18ème Réunion du Conseil ministerial, Vilnius, 6- 7 décembre 2011
Décision No. 1011 du Conseil permanent
Publishing date: 7 décembre 2011
Décision sur le renforcement de l’efficacité de la dimension économique et environnementale de l’OSCE
Décision No 10/11 Promotion De L’égalité Des Chances Des Femmes Dans La Sphère Économique
Publishing date: 9 décembre 2011
18ème Réunion du Conseil ministerial, Vilnius, 6- 7 décembre 2011
Décision sur les présidences consécutives de l’OSCE en 2014 et 2015, sous réserve d’une procédure d’approbation tacite expirant le vendredi 10 février 2012, à midi HEC
Publishing date: 9 décembre 2011
18ème Réunion du Conseil ministerial, Vilnius, 6- 7 décembre 2011
Décision No 8/11 sur le rôle approprié de l’OSCE dans la facilitation de la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies
Publishing date: 9 décembre 2011
18ème Réunion du Conseil ministerial, Vilnius, 6- 7 décembre 2011
Journal de la 900ème séance plénière du Forum
Publishing date: 28 novembre 2018
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 7/18 sur l’ordre du jour et les modalités de la vingt-neuvième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Contribution financière à la deuxième phase du projet « Partenariat pour l’éducation au désarmement et à la non-prolifération dans l’espace de l’OSCE » (Allemagne, annexe). Situation en Ukraine et dans son voisinage.
Journal de la 1305ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 11 mars 2021
Rappport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Journée internationale des femmes (Lettonie, également au nom de l’Allemagne, de l’Andorre, de la Bulgarie, du Canada, de Chypre, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, du Liechtenstein, de la Lituanie, de Malte, de la Mongolie, de la Norvège, du Portugal-Union européenne, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovénie et de la Suède, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Amélioration de la coopération scientifique et technique comme réponse à la propagation de la Covid-19 (Azerbaïdjan, annexe 3). À propos des faits récents survenus en Biélorussie. Examen de l’application de la déclaration trilatérale du 10 novembre 2020 signée par l’Azerbaïdjan, l’Arménie et la Russie (Azerbaïdjan, annexe 4; Turquie, annexe 5).