Bibliothèque de documents
Journal de la 1231ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 juin 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef du Bureau du Programme de l’OSCE à Bichkek et du Directeur de l’Académie de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1330 sur la nomination du vérificateur extérieur (France, déclaration interprétative). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Abolition de la peine de mort dans l’État du New Hampshire (États-Unis d’Amérique). Sécurité des journalistes en Turquie.
Journal de la 1186ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 mai 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Présentation des Grandes lignes du Programme pour 2019 par le Secrétaire Général. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1292 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2018. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1293 sur l’arrangement financier pour la mise en oeuvre du Budget unifié de l’OSCE de 2018 et du budget de la MSO (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; France, déclaration interprétative 2; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 3). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Violation des droits de l’homme en Lettonie. Législation discriminatoire dans le domaine de l’éducation en Ukraine. Journée internationale contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie célébrée le 17 mai 2018. Attaque contre la journaliste O. Lakic au Monténégro. Journée du souvenir des victimes de la répression politique sous le régime communiste totalitaire. Première célébration de la journée mondiale des abeilles, le 20 mai 2018.
Journal de la 976ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 6 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision no 1107 intitulée « Additif au Plan d’action de l’OSCE visant à lutter contre la traite des êtres humains: une décennie plus tard » (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Saint-Siège, déclaration interprétative 2; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 3; Arménie, déclaration interprétative 4). Décision no 1108 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministerial.
Décision No. 1006 du Conseil permanent
Publishing date: 29 juillet 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Elections, Gender equality, Media freedom and development, National minority issues, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur l’ordre du jour de la Réunion de 2011 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Biélorussie, également au nom de la Fédération de Russie, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision).
Décision No. 1003 du Conseil permanent
Publishing date: 22 juillet 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur l’Atelier de la Présidence de 2011 sur la promotion de la sécurité grâce à une approche globale du développement dans les zones frontières – un programme de renforcement des capacités d’après l’expérience thaïlandaise.
Décision No. 1005 du Conseil permanent
Publishing date: 22 juillet 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2011 (Israël, partenaire pour la coopération, Annexe 2).
Décision No. 1000 du Conseil permanent
Publishing date: 23 juin 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine.
Décision No 4/08 sur le renforcement du cadre juridique de l’OSCE
Publishing date: 8 décembre 2008
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
16ème Réunion du Conseil ministerial, Helsinki, 4- 5 décembre 2008
27th MC, Journal
Publishing date: 18 décembre 2020
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No. 998 du Conseil permanent
Publishing date: 5 mai 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Good governance
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe