Bibliothèque de documents

Rappport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Journée internationale des femmes (Lettonie, également au nom de l’Allemagne, de l’Andorre, de la Bulgarie, du Canada, de Chypre, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, du Liechtenstein, de la Lituanie, de Malte, de la Mongolie, de la Norvège, du Portugal-Union européenne, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovénie et de la Suède, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Amélioration de la coopération scientifique et technique comme réponse à la propagation de la Covid-19 (Azerbaïdjan, annexe 3). À propos des faits récents survenus en Biélorussie. Examen de l’application de la déclaration trilatérale du 10 novembre 2020 signée par l’Azerbaïdjan, l’Arménie et la Russie (Azerbaïdjan, annexe 4; Turquie, annexe 5).

Dec. No. 12/09 on forwarding a draft Ministerial Council decision and a draft Ministerial Council declaration to the Ministerial Council.

Décision sur l’ordre du jour et les modalités de la vingt-deuxième Réunion annuelle d’évaluation de l’application

Décision sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel

Décision sur les dates et le lieu de la vingt-deuxième Réunion annuelle d’évaluation de l’application

Exposés des Présidents du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité de la dimension humaine. Rapport de la Peprésentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE pour la jeunesse et la sécurité (Espagne, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Violations des droits de l’homme en Biélorussie. Cinquante et unième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu les 10 et 11 décembre 2020. Exécutions fédérales aux États-Unis d’Amérique. Violations des droits de l’homme en République tchétchène de la Fédération de Russie – Deux ans après la publication du rapport du Mécanisme de Moscou (Pays-Bas, également au nom des États suivants: Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Canada, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis d’Amérique, Finlande, France, Grèce, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malte, Monténégro, Norvège, Pologne, Portugal, République tchèque, Royaume-Uni, Saint Marin, Slovaquie, Slovénie et Suède, annexe 3). Déclaration des coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1387 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 29e Forum économique et environnemental (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1388 sur le financement de dépenses d’équipement au moyen de crédits non utilisés du Budget unifié de 2020. Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1389 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Canada, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5; Turquie, déclaration interprétative 6; Royaume Uni, déclaration interprétative 7). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1390 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1391 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1392 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1393 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1394 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1395 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1396 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1397 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1398 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Nour-Soultan (Kazakhstan, déclaration interprétative). Rapatriement de ressortissants ouzbeks des zones de conflit dans le cadre de l’opération humanitaire « Mekhr-3 » (Kindness-3).

Décision sur la réunion des chefs des centres de vérification

Décision sur la Réunion de l’OSCE pour examiner le Plan d’action de l’OSCE relatif aux armes légères et de petit calibre

Decision on FSC contribution to the 2009 Annual Security Review Conference

Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1). Dialogue de Sécurité: Modernisation du Document de Vienne: – Exposé de M. B. Turner, haut responsable du Bureau de la maîtrise des armements, de la vérification et de la conformité, département d’État des États-Unis; – Exposé de la colonelle S. M. Babusch, Armée de l’air royale néerlandaise; – Exposé de M. I. Anthony, Directeur du Programme de sécurité européen, Institut international de recherche sur la paix de Stockholm (M. B. Turner, annexe 2; Suède, annexe 3; Allemagne, annexe 4; Ukraine, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6; Arménie, annexe 7; Coordonnateur du FCS pour le Document de Vienne (Suède), annexe 8). Réunion annuelle d’évaluation de l’application, prévue les 2 et 3 mars 2021 (Présidente, annexe 9). Annulation de l’exercice militaire « Joint Viking 2021 » (Norvège, annexe 10). Demande d’assistance pour renforcer la capacité des autorités nationales azerbaïdjanaises à réduire les risques d’explosion et à y faire face (Arménie, annexe 11).