Bibliothèque de documents
Décision No. 997 du Conseil permanent
Publishing date: 5 mai 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Environmental activities
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur des ateliers participatifs sur des questions d’environnement et de sécurité dans la région du sud de la Méditerranée.
Journal de la 966ème séance plénière du Forum
Publishing date: 27 janvier 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1). Exercice militaire hivernal conjoint de 2021 devant être mené par l’Azerbaïdjan et la Turquie du 1er au 12 février 2021 (Arménie, annexe 2). Dialogue de sécurité: Présence avancée renforcée: – Exposé présenté par Mme B. San, Directrice des opérations de l’OTAN; – Exposé présenté par M. M. Murphy, Secrétaire d’État adjoint aux affaires européennes et eurasiennes, Département d’État des États-Unis; – Exposé présenté par le Colonel G. Trohel, Ministère français de la Défense; – Exposé présenté par Mme A. Tyskiewicz, Directrice adjointe du Département Politique de sécurité, Ministère polonais des affaires étrangères; – Exposé présenté par M. K. Aleksa, Directeur des relations et des opérations internationales, Ministère lituanien de la défense (Albanie, annexe 3; France, annexe 4; Allemagne, annexe 5; Roumanie, annexe 6; Norvčge, annexe 7; Bulgarie, annexe 8; Fédération de Russie, annexe 9). Présentation d’un projet extra-budgétaire sur le programme d’apprentissage en ligne du FCS (Suisse, également au nom de la Finlande et du Liechtenstein, annexe 10; Coordonnateur du FCS pour le Document de Vienne (Suède) (également au nom du Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Suisse), du Coordonnateur du FCS pour les questions liées à la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies (Albanie), du Coordinateur du FCS pour les questions de non-prolifération (Biélorussie), du Coordinateur du FCS pour les projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles (Autriche), et du Président du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 11). Demande visant à assurer la neutralité des documents officiels de l’OSCE quant au statut du Kosovo (Serbie, annexe 12). Demande d’assistance pour renforcer la capacité des autorités nationales azerbaïdjanaises à prévenir et combattre les risques liés aux engins explosifs (Azerbaïdjan, annexe 13).
Forum for Security Co-operation Decision No. 10/08 (fr)
Publishing date: 29 octobre 2008
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Decision on OSCE Workshop on a comprehensive OSCE approach to enhancing cyber security
Décision No 3/08 sur les périodes de service du Secrétaire général de l’OSCE
Publishing date: 23 octobre 2008
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
16ème Réunion du Conseil ministerial, Helsinki, 4- 5 décembre 2008
Ministerial Council Decision No. 3/08 (fr)
Publishing date: 22 octobre 2008
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Permanent Council Decision No. 864 (fr)
Publishing date: 16 octobre 2008
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Recommendation to the Ministerial Council to adopt a decision on the periods of service of the OSCE Secretary General
Journal de la 1226ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 mai 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé fait par le Président du Comité de sécurité. Présentation des Grandes lignes du programme pour 2020 par le Secrétaire général. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1328 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Roumanie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Journée mondiale de la liberté de la presse, célébrée le 3 mai 2019. Violation des libertés de réunion et d’expression en Turquie. Second tour de l’élection présidentielle ukrainienne, le 21 avril 2019. Journée internationale de la langue et de la culture portugaises célébrée le 5 mai 2019. Réunion avec les dirigeants des Balkans occidentaux tenue à Berlin le 29 avril 2019.
Décision No. 995 du Conseil permanent
Publishing date: 31 mars 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur les dates, l’ordre du jour, le mandat et les modalités de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale
Forum for Security Co-operation Decision No. 11/10 (fr)
Publishing date: 10 novembre 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Decision on the Vienna Document Plus timing of a demonstration of new types of major weapon and equipment systems
Déclaration de l’Union européenne sur les élections législatives anticipées en République de Moldavie qui se sont tenues le 11 juillet
Publishing date: 15 juillet 2021
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe