Bibliothèque de documents

Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2012 sur la dimension humaine

Mise en oeuvre de la Résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations unies sur les femmes, la paix et la sécurité, à l’occasion de la Journée internationale des femmes: – Exposé présenté par la générale de brigade J. Meyeraan, Directrice adjointe Partenariats, coopération en matière de sécurité et défense anti-missiles, Commandement des forces des États-Unis en Europe; – Exposé présenté par Mme A. Bell, Sous-Secrétaire déléguée, Bureau de la maîtrise, de la vérification et de la conformité des armements, Département d’État des États-Unis; – Exposé présenté par Mme C. de Jonge Oudraat, Présidente de Women in International Security (Présidente (CP), annexe 1; Portugal-Union européenne, annexe 2; Allemagne et France, également au nom de l’Allemagne, de l’Andorre, de la Bulgarie, du Canada, de Chypre, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, de Malte, de la Mongolie, de la Norvège, du Portugal-Union européenne, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovénie et de la Suède, annexe 3; Saint-Siège, annexe 4; Canada, annexe 5; Allemagne, annexe 6; Turquie, annexe 7, annexe 8; Espagne, annexe 9; Arménie, annexe 10; Italie, annexe 11; Coordonnatrice du FCS pour les questions liées à la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies (Albanie), annexe 12; Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 13). Invitation à des consultations d’experts sur une demande d’assistance de l’Azerbaïdjan concernant la réduction du risque posé par les engins explosifs et les mesures à prendre à cet égard, prévues le 18 mars 2021 (Présidente (FCS), annexe 14). Réunion du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, tenue par visioconférence le 25 février 2021 (Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 15).

Décision sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2012

Décision sur le thème et les dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine

Décision sur la création du Fonds de mise à niveau de la planification des ressources d’entreprise (PRE) de l’OSCE

Appointment of the OSCE Secretary General

Décision sur la prorogation de la nomination du vérificateur extérieur

Rapport du Chef par intérim de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Rapport du Chef par intérim de la Mission de l’OSCE au Kosovo (Serbie, annexe 1; États-Unis d’Amérique, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, du Canada, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, des Pays-Bas, de la Norvège, de la République tchèque, du Royaume-Uni, de la Slovénie et de la Suisse, annexe 2; Espagne, annexe 3; Chypre, annexe 4). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Sept ans d’occupation illégale de la République autonome de Crimée et de la ville de Sébastopol par la Fédération de Russie. Dégradation de la situation des droits de l’homme en Russie. Septième anniversaire de la réunification de la Crimée avec la Russie. Élection présidentielle en Mongolie prévue le 9 juin 2021. Application des dispositions des déclarations trilatérales du 10 novembre 2020 et du 11 janvier 2021 signées par l’Azerbaïdjan, l’Arménie et la Russie et concernant l’ouverture de liaisons économiques et de transport dans la région (Azerbaïdjan, annexe 5; Turquie, annexe 6).

Décision no 1090 sur l’ordre du jour de la Réunion de 2013 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Lituanie-Union européenne, annexe). Décision no 1091 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan. Décision no 1092 sur le Coordonnateur des projets de l’OSCE à Bakou.

Décision sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2011