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Décision no 1/12 sur les présidences consécutives de l’OSCE en 2014 et 2015

Publishing date: 3 décembre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils, OSCE Secretary General
19ème Réunion du Conseil ministerial, Dublin, 6- 7 décembre 2012

Décision no 2/12 sur l’adhésion de la Mongolie à l’OSCE

Publishing date: 3 décembre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils, OSCE Secretary General
19ème Réunion du Conseil ministerial, Dublin, 6- 7 décembre 2012

Permanent Council Decision No. 963 (fr)

Publishing date: 24 novembre 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Recommendation to the Ministerial Council to adopt a decision on the time and place of the next meeting of the OSCE Ministerial Council

Décision No 2/12 du Conseil ministériel

Publishing date: 21 novembre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Adhésion de la Mongolie à l’OSCE

Décision No 1047 du Conseil permanent

Publishing date: 26 juillet 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du vingt et unième Forum économique et environnemental

Déclaration au nom des Etats membres de l’Union européenne En réponse à la présentation de la proposition de budget unifié 2022 par Mme Helga Schmid, secrétaire générale

Publishing date: 21 octobre 2021
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1340ème séance plénière du Conseil

Journal de la 1310ème séance plénière du Conseil

Publishing date: 22 avril 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Point fait par la Représentante spéciale de la Présidente en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadrice Heidi Grau. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1; Turquie, annexe 2). Journée de la Terre, célébrée le 22 avril 2021. Répression des médias en Lettonie (Lettonie, annexe 3). Violations des droits de l’homme et des libertés fondamentales en Estonie. Liberté des médias en Fédération de Russie. Préoccupations liées à la détention de M. A. Navalny (Allemagne, annexe 4). Lutte contre le racisme, la xénophobie, l’intolérance et la discrimination pendant la relance post-pandémie. Référendum sur la Constitution de la République kirghize, tenu le 11 avril 2021.

Décision No 9/12 du Forum pour la coopération en matière de sécurité

Publishing date: 17 octobre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision « Document de Vienne Plus » sur la notification préalable d’activités militaires d’envergure

Décision No 8/12 du Forum pour la coopération en matière de sécurité

Publishing date: 10 octobre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la réunion de 2012 des chefs des centres de verification

Journal de la 1312ème séance plénière du Conseil

Publishing date: 6 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Présentation, par la Secrétaire générale, de l’Aperçu du programme pour 2022. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes (Allemagne, également au nom de la France, annexe 1). Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Soixante-seizième anniversaire de la victoire dans la Seconde Guerre mondiale (Fédération de Russie, également au nom de l’Arménie, de l’Azerbaïdjan, de la Biélorussie, de la Bosnie-Herzégovine, du Kazakhstan, du Kirghizistan, de l’Ouzbékistan, de la Serbie, du Tadjikistan et du Turkménistan, annexe 3; Azerbaïdjan, annexe 4). Journée mondiale de la liberté de la presse célébrée le 3 mai 2021. Récente exacerbation des tensions à la frontière entre le Kirghizistan et le Tadjikistan. Préoccupations concernant les droits humains en Fédération de Russie. Déclaration faite par les coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE le 5 mai 2021 (Azerbaïdjan, annexe 5; Arménie, annexe 6; Turquie, annexe 7). Élections législatives tenues en Albanie le 25 avril 2021.