Bibliothèque de documents
Forum for Security Co-operation Decision No. 6/10 (fr)
Publishing date: 21 juillet 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Decision on an OSCE workshop to identify the proper role of the OSCE in facilitation of UN Security Council resolution 1540 (2004)
Journal de la 1314ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 20 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Exposé de la Directrice exécutive adjointe d’ONU-Femmes, S. E. Mme Åsa Regnér. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Soixante-dix-septième anniversaire de la déportation des Tatars de Crimée. Situation des droits humains dans la République autonome de Crimée et la ville de Sébastopol (Ukraine) (Turquie, annexe 1). Situation des prisonniers de guerre et d’autres détenus arméniens en Azerbaïdjan (Arménie, annexe 2; Azerbaïdjan, annexe 3). Incursion de l’Azerbaïdjan sur le territoire souverain de l’Arménie (Arménie, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5). Journée internationale de lutte contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie, célébrée le 17 mai 2021 (Espagne, annexe 6). Faits récents survenus en Biélorussie (Danemark (également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, du Canada, de Chypre, de la Croatie, de l’Espagne, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, du Royaume-Uni, de la Serbie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède et de l’Ukraine, annexe 7). Nécessité d'un règlement politique global et à long terme du conflit du Haut-Karabakh (Azerbaïdjan, annexe 8; Arménie, annexe 9; Turquie, annexe 10).
Journal de la 1311ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 29 avril 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application continue des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Journée mondiale de la liberté de la presse, qui sera célébrée le 3 mai 2021 (Lituanie, annexe 1; Lettonie, annexe 2; Allemagne, annexe 3; France, annexe 4; Pays-Bas, annexe 5; États-Unis d’Amérique, annexe 6). Recommandations formulées à la 81e séance commune spéciale du Conseil permanent et du Forum pour la coopération en matière de sécurité tenue le 14 avril 2021 en vue de stabiliser la situation et de mettre fin aux activités de la Fédération de Russie qui suscitent des inquiétudes (Fédération de Russie, annexe 7). Sept ans après le massacre du 2 mai 2014 à Odessa. Vingt-septième Sommet ibéro-américain des chefs d’État et de gouvernement, tenu à Andorre le 21 avril 2021.
Forum for Security Co-operation Decision No. 5/10 (fr)
Publishing date: 7 juillet 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Decision on holding a high-level military doctrine seminar
Journal de la 1315ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 25 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Discours du Ministre azerbaïdjanais des affaires étrangères, S. E. M. Jeyhun Bayramov (Turquie, annexe 1, annexe 2; Arménie, annexe 3). Motion d’ordre (Fédération de Russie, annexe 4). Atterrissage forcé du vol Ryanair FR4978 à Minsk le 23 mai 2021.
Forum for Security Co-operation Decision No. 4/10 (fr)
Publishing date: 30 juin 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Decision on a meeting of the Heads of Verification Centres
Journal de la 1313ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias (Turquie, annexe 1; Lituanie, annexe 2; Allemagne, annexe 3). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Incursion de l’Azerbaïdjan sur le territoire souverain de l’Arménie (Arménie, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5). Journée de l’Europe célébrée le 9 mai 2021 (Turquie, annexe 6). Violations des droits humains au Royaume-Uni. Reprise post-Covid-19 à la lumière de la déclaration de Porto de l’Union européenne.
Journal de la 975ème séance plénière du Forum
Publishing date: 12 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Politico-military dimension, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Les défis de la guerre de nouvelle génération: – Exposé de Mme S. M. Grand Clement, programme sur la sécurité et les technologies et programme sur les armes classiques, Institut des Nations Unies pour la recherche sur le désarmement; – Exposé du colonel Z. Amirkhanyan, Ministère de la défense de la République d’Arménie; – Exposé de M. T Vestner, Directeur du programme sur la sécurité et le droit, Centre de Genève pour la politique de sécurité (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2; Arménie, annexe 3). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exposé sur la réunion du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles tenue par visioconférence le 6 mai 2021 (Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 4).
Décision No 2/10 Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 26 mai 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Plan d’action de l’OSCE relatif aux armes légères et de petit calibre.
Décision No 1071 du Conseil permanent
Publishing date: 20 décembre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe