Bibliothèque de documents

Décision « Document de Vienne Plus » sur l’actualisation du titre de l’Instrument des Nations Unies pour la publication internationale normalisée des dépenses militaires (Pays-Bas, également au nom de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, de Chypre, de la Croatie, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, de l’ex-République yougoslave de Macédoine, de la Finlande, de la France, du Royaume-Uni, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de Malte, du Monténégro, de la Norvège, de la Pologne, du Portugal, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède, de la Suisse et de la République tchèque, déclaration interprétative; Fédération de Russie (annexe 3).

Décision No 16/11 sur la transmission au Conseil ministériel d’un projet de décision du Conseil ministerial. Décision No 17/11 sur la transmission au Conseil ministériel d’un projet de décision du Conseil ministériel.

Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine

Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes à la frontière russo-ukrainienne. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Quatre-vingtième anniversaire du début de la Grande guerre patriotique (Fédération de Russie, également au nom de l’Arménie, de l’Azerbaïdjan, de la Biélorussie, du Kazakhstan, du Kirghizistan, de l’Ouzbékistan, du Tadjikistan et du Turkménistan, annexe 1). Violations des droits humains dans l’Union européenne (France, annexe 2; Allemagne, annexe 3; Pays-Bas, annexe 4; Portugal, annexe 5; République tchèque, annexe 6; Espagne, annexe 7; Belgique, annexe 8; Roumanie, annexe 9; Danemark, annexe 10; Bulgarie, annexe 11; Grèce, annexe 12). Dernières mesures de confiance prises dans le domaine humanitaire entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan dans le cadre de la consolidation de la paix (Azerbaïdjan, annexe 13; Turquie, annexe 14). Rapport thématique sur l’intensification des efforts en vue de faire connaître aux jeunes l’impact de l’OSCE (Espagne, également au nom des États-Unis d’Amérique et du Kirghizstan, annexe 15).

Décision sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2010 et le Rapport du Vérificateur extérieur.

Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2013 sur la dimension humaine (Irlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2)

Arrangements régionaux en matière de sécurité: Organisation du traité de sécurité collective: – Exposé de M. S. Zas, Secrétaire général de l’Organisation du Traité de sécurité collective; – Exposé de Mme H. M. Schmid, Secrétaire générale de l’OSCE; – Exposé de M. V. Biyagov, Ambassadeur, Représentant permanent de la République d’Arménie auprès de l’Organisation du Traité de sécurité collective; – Exposé de Mme I. Kovalchuk, Directrice adjointe, Premier Département de la Communauté d’États indépendants, Ministère des affaires étrangères de la Fédération de Russie (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2; Turquie, annexe 3; Azerbaïdjan, annexe 4). Motion d’ordre (Azerbaďdjan, annexe 5). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Royaume-Uni, annexe 6; Canada, annexe 7). Exercice militaire « Momentary Response 2021 », prévu du 17 au 27 juin 2021 (Serbie, annexe 8).

Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation du deuxième débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité

Rapport du Coordonnateur des Projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1329 sur le budget additionnel 2019 pour la Mission de l’OSCE au Kosovo (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Exposé de la Présidence en exercice sur la Réunion ministérielle informelle. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Journée internationale contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie, célébrée le 17 mai 2019. Soixante-quinzième anniversaire de la déportation des Tatars de Crimée par le régime soviétique. Menaces adressées au Chef de la Présence de l’OSCE en Albanie. Élection générale au Danemark, prévue le 5 juin 2019.