Bibliothèque de documents

Situation en Ukraine et dans son voisinage (Portugal-Union européenne, annexe 1; Royaume-Uni, annexe 2; Canada, annexe 3). Séance d’information sur l’exercice militaire multinational « Sea Breeze 2021 », prévu du 28 juin au 10 juillet 2021 (Ukraine, annexe 4). Dialogue de sécurité: transparence des exercices et activités militaires: – Exposé du lieutenant-colonel K. Muradyan, chef adjoint du Département de la politique de défense, Ministère arménien de la défense; – Exposé du contre-amiral A. Ristau, chef de la 2e division (politique de sécurité et de défense), Ministère fédéral allemand de la défense; – Exposé de M. J. J. Castillo, professeur associé et codirecteur du Albritton Center for Grand Strategy, The Bush School of Government and Public Service, Texas A&M University; – Exposé du colonel R. Vartok, chef de la division de la politique militaire, Ministère fédéral autrichien de la défense (Suisse, annexe 5; États-Unis d’Amérique, annexe 6; Turquie, annexe 7; Arménie, annexe 8, annexe 9).

Décision sur un examen annuel de la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité

Décision sur le Coordonnateur des projets de l’OSCE à Bakou

Décision sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2012 et sur le rapport du Vérificateur extérieur

Rapport du Chef du Bureau de programme de l’OSCE à Nour-Sultan. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainie. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit. Journée mondiale des réfugiés (Turquie, annexe 2). Violations graves des droits humains en Lituanie (Lituanie, annexe 3). À l’occasion du mois de la fierté 2021 (Danemark, annexe 4; Hongrie, annexe 5). Élections législatives anticipées tenues en Arménie le 20 juin 2021.

Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1331 sur l’utilisation de l’excédent de trésorerie pour renforcer l’infrastructure de l’OSCE (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Détention of M. R. Udot en Fédération de Russie. Libération conditionnelle de M. O. Titiev en Fédération de Russie. Prétendues « élections législatives » dans la région occupée de Tskhinvali/Ossétie du Sud. Élection présidentielle anticipée tenue au Kazakhstan le 9 juin 2019. Appel de Paris pour la confiance et la sécurité dans le cyberspace. Élection législative anticipée prévue en Grèce le 7 juillet 2019.

Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe).

Forwarding of the draft decision on election commitments to the Ministerial Council

Décision sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2013

Allocution de la Secrétaire générale du Conseil de l’Europe Marija Pejčinović Burić. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1358 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 28e Forum économique et environnemental (États-Unis d’Amérique, également au nom du Canada, déclaration interprétative). Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Journée des droits de l’homme célébrée le 10 décembre 2019. Élections législatives anticipées prévues en Azerbaïdjan le 9 février 2020. Demande de la Moldavie pour qu’elle fasse une déclaration interprétative sur la traduction russe du document MC.DOC/1/18/Corr.1 (Moldavie, annexe).