Bibliothèque de documents
Décision No 1013 du Conseil permanent
Publishing date: 15 décembre 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan
Décision No 1012 du Conseil permanent
Publishing date: 15 décembre 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Bakou
Décision No. 1031 du Conseil permanent
Publishing date: 1 mars 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la proposition de programme de formation « Renforcement des capacités de l’Afghanistan: consolidation du service diplomatique »
Décision No 2/08 sur la reconduction dans ses fonctions du Secrétaire général de l’OSCE
Publishing date: 1 octobre 2008
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
16ème Réunion du Conseil ministerial, Helsinki, 4- 5 décembre 2008
Final Document of the Twenty-First Meeting of the Ministerial Council, Basel, 4-5 December 2014 (fr)
Publishing date: 5 décembre 2014
Collections: Actes finals du Conseil ministériel de l’OSCE
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Statements and declarations by the Ministerial Council, Decisions of the Ministerial Council, Statements by delegations, Reports to the Ministerial Council.
Permanent Council Decision No. 569 (fr)
Publishing date: 30 novembre 2003
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Forwarding of the draft decision on tolerance and non-discrimination to the Ministerial Council
Journal de la 1130ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 27 janvier 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1237 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1238 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek (Kirghizistan, déclaration interprétative). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1239 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Ukraine, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; Malte-Union européenne, déclaration interprétative 4). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1240 sur la révision du Budget unifié de 2016. Absence de consensus sur le projet de décision concernant la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan et sur le projet de décision concernant la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan.
Journal de la 982ème séance plénière du Forum
Publishing date: 7 juillet 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Politico-military dimension, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Armes légères et de petit calibre (ALPC) et stocks de munitions conventionnelles (SMC): mècanisme d’assistance pratique: – Exposé du lieutenant-colonel N. Luković, Conseiller principal, Département de la gestion et de l’administration du matériel, Ministère monténégrin de la défense; – Exposé de M. W Kernmaier, Chef de la Section du renforcement international des capacités dans le domaine de la logistique des armes et des munitions, École de logistique des forces armées autrichiennes, Ministère autrichien de la défense; – Exposé de M. R. Mossinkoff, Administrateur principal chargé de l’appui au FCS, Centre de prévention des conflits de l’OSCE (Autriche, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2; Azerbaïdjan, annexe 3; Arménie, annexe 4; Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 5; Coordonnateur du FCS pour les projets d’assistance dans le domaine des armes légères et de petit calibre et des stocks de munitions conventionnelles (Autriche), annexe 6). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Slovénie-Union européenne, annexe 7; États-Unis d’Amérique, annexe 8; Royaume-Uni, annexe 9). Contributions financières à des projets dans l’espace de l’OSCE (Autriche, annexe 10). Exposé sur l’exercice militaire « Griffon vert » devant se dérouler du 27 septembre au 8 octobre 2021 (Allemagne, annexe 11). Exposé sur l’exercice militaire « Cossack Mace 2021 » devant se dérouler du 12 au 24 juillet 2021.
Journal de la 82ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 14 juillet 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Rôle et engagements de l’OSCE pour prévenir et combattre le terrorisme sous toutes ses formes – tendances et défis: – Exposé de M. V. Voronkov, Secrétaire général adjoint de l’Organisation des Nations Unies chargé du Bureau de lutte contre le terrorisme; – Exposé de M. H. Aghasaryan, Service de la sécurité nationale de la République d’Arménie; – Exposé de M. M Norell, chercheur adjoint au Washington Institute for Near East Policy, et maître de recherche à la Fondation européenne pour la démocratie (Suède); – Exposé de M. É. Denécé, Directeur du Centre français de recherche sur le renseignement (Turquie, annexe 1, annexe 2; Arménie, annexe 3, annexe 4; France, annexe 5). Contribution financière au projet de système de gestion de l’information et des rapports (iMARS) pour recueillir les informations militaires échangées, les traiter et établir des rapports à leur sujet (Slovénie, annexe 6). Contacts trinationaux prévus du 5 au 11 septembre 2021 (Lituanie, également au nom de l’Estonie et de la Lettonie, annexe 7).
Permanent Council Decision No. 562 (fr)
Publishing date: 2 octobre 2003
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe