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Décision No 2/14 du Forum pour la coopération en matière de sécurité

Publishing date: 12 mars 2014
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du troisième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité.

Décision No. 1043 du Conseil permanent

Publishing date: 12 juillet 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2011 et sur le rapport du vérificateur extérieur

Décision No 1113 du Conseil permanent

Publishing date: 27 février 2014
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2013.

Journal de la 738ème séance plénière du Forum

Publishing date: 5 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 8/13 sur la transmission d’un projet de décision du Conseil ministériel au Conseil ministériel.

Décision No 1/14 du Forum pour la coopération en matière de sécurité

Publishing date: 12 février 2014
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la modification de la date de l’échange global d’informations militaires pour 2014.

Journal de la 1225ème séance plénière du Conseil

Publishing date: 11 avril 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Roma and Sinti, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1325 sur les barèmes des contributions pour 2019 (Royaume-Uni, également au nom de la Belgique, du Canada, de la France et de l’Italie, déclaration interprétative 1; France, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1326 sur l’approbation du Budget unifié de 2019 (Roumanie-Union européenne, déclaration interprétative 1; France, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1327 sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2019. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Quarante-septième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu le 3 avril 2019 à Genève. Journée internationale des Roms, célébrée le 8 avril 2019. Condamnation de journalistes en Turquie. Élection présidentielle prévue au Kazakhstan le 9 juin 2019.

Journal de la 983ème séance plénière du Forum

Publishing date: 21 juillet 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Séance de clôture: – Déclaration de clôture de l’Ambassadeur A. Papikyan, Représentant permanent de l’Arménie auprès de l’OSCE et Président du Forum pour la coopération en matière de sécurité (FCS) (Fédération de Russie, annexe 1; Suède, annexe 2; Suisse, annexe 3; Albanie, annexe 4).

Décision No 1029 du Conseil permanent

Publishing date: 28 décembre 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan

Décision No. 1035 du Conseil permanent

Publishing date: 22 mars 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur les dates de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine

Décision No. 1036 du Conseil permanent

Publishing date: 22 mars 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur les thèmes pour la deuxième partie de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine