Bibliothèque de documents
Statement by H.E. Mr. Jean Leonetti, Minister for European Affairs
Publishing date: 7 décembre 2011
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Statement by H.E. Amb. Claude Giordan, Permanent Representative to the OSCE
Publishing date: 7 décembre 2011
Events: 18th OSCE Ministerial Council
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Journal de la 888ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 novembre 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections, Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, au nom du Conseil permanent, le Président a souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Grèce auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Eustathios Lozos. Rapport du Haut Commissaire pour les minorités nationales. Décision No 1008 sur le calendrier et les modalités d’organisation de la dix-huitième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE. Attentat à Taraz (Kazakhstan), le 12 novembre 2011. Liberté des médias aux États-Unis d’Amérique. « Élections présidentielles » en Ossétie du Sud. Droits de l’homme et primauté du droit en Biélorussie. Crimes haineux récemment révélés en Allemagne. Élections législatives prévues au Kazakhstan le 15 janvier 2012.
Journal de la 649ème séance plénière du Forum
Publishing date: 22 juin 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Proposition concernant un document de réflexion sur une réunion de l’OSCE pour examiner le Plan d’action relatif aux armes légères et de petit calibre.Contributions du Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité à l’environnement de sécurité dans le passé et aujourd’hui. Exposés de M. Wolfgang Zellner, Directeur du Centre de recherche sur l’OSCE (CORE) et de M. Alexandre Lambert, de la School for International Training, sur des questions de conformité au Code de conduite; ainsi que de l’Ambassadeur Gary Robbins, Chef de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine, et du Colonel Hamza Visca, Directeur du Département de la coopération internationale de l’état-major conjoint des forces armées de Bosnie-Herzégovine, sur la contribution du Code de conduite à la sécurité de la Bosnie-Herzégovine.
Permanent Council Decision No.769 (fr)
Publishing date: 14 décembre 2006
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Time and place of the next meeting of the OSCE Ministerial Council
Journal de la 887ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 10 novembre 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport des Représentants personnels du Président en exercice pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions; pour la lutte contre l’antisémitisme; et pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans. Situation des droits de l’homme en Biélorussie. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Conférence ministérielle sur le règlement de la situation des réfugiés dans les Balkans occidentaux, tenue à Belgrade, le 7 novembre 2011.
Forum for Security Co-operation Decision No. 10/08 (fr)
Publishing date: 29 octobre 2008
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Decision on OSCE Workshop on a comprehensive OSCE approach to enhancing cyber security
Décision No. 1006 du Conseil permanent
Publishing date: 29 juillet 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Elections, Gender equality, Media freedom and development, National minority issues, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur l’ordre du jour de la Réunion de 2011 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Biélorussie, également au nom de la Fédération de Russie, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision).
Déclaration de l’UE concernant l’attaque perpétrée à Liège (Belgique)
Publishing date: 15 décembre 2011
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 9 mai 2011
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe