Bibliothèque de documents

Décision No 1027 sur les barèmes des contributions pour 2012 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Irlande, annexe 1). Décision No 1028 sur l’approbation du Budget unifié de 2012 (Pologne-Union européenne, déclaration interprétative; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; France, également au nom de la Fédération de Russie et des États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Arménie, déclaration interprétative; Azerbaïdjan, déclaration interprétative; Irlande, annexe 2). Décision No 1003/Rev.1 sur l’Atelier de la Présidence de 20012 sur la promotion de la sécurité grâce à une approche globale du développement dans les zones frontières – Un programme de renforcement des capacités d’après l’expérience thaïlandaise. Événements qui se sont produits dans le Kazakhstan occidental le 16 décembre 2011. Décès du journaliste K. Kamalov au Daghestan (Fédération de Russie). Situation en Biélorussie. État de droit au Kirghizistan. Nomination du Représentant personnel du Président en exercice pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions, du Représentant personnel du Président en exercice pour la lutte contre l’antisémitisme, et du Représentant personnel du Président en exercice pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans.

Attaques perpétrées à Oslo et sur l’ile d’Utoya en Norvège. Publication par le Royaume-Uni de sa Stratégie de renforcement de la stabilité outre-mer (Royaume-Uni, Annexe 1). Approche de la Fédération de Russie pour la mise à jour du Chapitre III du Document de Vienne (Fédération de Russie, Annexe 2). Décision No 7/11 sur des amendements et des ajouts aux paragraphes 98 et 127 du Chapitre IX « Conformité et vérification ». Déclaration de Clôture du Président du FCS, S.E. l’Ambassadeur Giulio Tonini.

Journal de la 899ème séance plénière du Conseil

Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération des États turcophones, S. E. M. Halil Akinci. Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains.Décision No 1012 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Bakou. Décision No 1013 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan. Décision No 1014 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Astana. Décision No 1015 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek. Décision No 1016 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Décision No 1017 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE an Tadjikistan. Décision No 1018 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Décision No 1019 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Décision No 1020 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Décision No 1021 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Décision No 1022 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Décision No 1023 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Décision No 1024 sur le mandat du Comité d’audit de l’OSCE. Décision No 1025 sur la révision du Budget unifié de 2011.Décision No 1026 sur fermeture du Bureau de l’OSCE à Zagreb; le texte de cette décision est joint au présent journal (Pologne-Union européenne, Déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision). Dix-huitième cycle des Discussions de Genève sur la sécurité et la stabilité dans le Caucase du Sud, qui a eu lieu à Genève (Suisse), le 14 décembre 2011. Situation en Biélorussie. Peine de mort en Biélorussie. Attaque perpétrée récemment à Liège (Belgique). Arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme dans l’affaire V. C. contre la Slovaquie. Fourniture d’une assistance humanitaire par la Fédération de Russie dans le nord du Kosovo.

Presentation on the NATO role as a key element for security and stability in the Mediterranean area, by Professor Stefano Silvestri, Institute for International Affairs, Rome. Forum for Security Co-operation Decision No. 6/11 on accuracy of co-ordinates of formations, combat units, air formations and air combat units. Décision No 6/11 sur l’exactitude des coordonnées des formations, des unités de combat, des formations aériennes et des unités aériennes de combat.

Journal de la 898ème séance plénière du Conseil

Journal de la 898ème séance plénière du Conseil

Décision No 1010 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel. Décision No 1011 sur le renforcement de l’efficacité de la dimension économique et environnementale de l’OSCE.

Rapport de la Représentante spéciale du Président en exercice pour les questions de parité des sexes. Exposé du Chef de la Mission d’assistance aux frontières de l’Union européenne en Moldavie et en Ukraine, M. Udo Burkholder. Tolérance et non-discrimination en Fédération de Russie. Situation dans le nord du Kosovo. Moratoire de fait sur la peine de mort dans l’Orégon (États-Unis d’Amérique).

Adoption par l’Espagne d’une stratégie de sécurité, le 24 juin 2011 (Espagne, Annexe 1). Coopération avec l’Union des nations d’Amérique du Sud (UNASUR) (Allemagne, Annexe 2). Exposé sur l’approche régionale et la facilitation de la coopération régionale en Asie centrale dans le domaine de la lutte antimines, par M. Michael Storey, Spécialiste du déminage, Bureau de l’OSCE au Tadjikistan; M. Iztok Hocevar, Conseiller auprès du Directeur du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan; et M. Luka Buhin, Responsable de projet, Fonds international d’affectation spéciale pour le déminage et l’assistance aux victimes des mines. Exposé sur la modification de l’Instrument des Nations Unies pour la publication de l’information relative aux dépenses militaires, par l’Ambassadeur Claus Wunderlich, Commissaire-adjoint du Gouvernement fédéral chargé de la maîtrise des armements et du désarmement, Ministère fédéral allemand des affaires étrangères, et par M. Yuriy Kryvonos, Spécialiste des questions politiques au Service des armes classiques du Bureau des affaires de désarmement de l’ONU. Distribution d’une récente déclaration des États-Unis d’Amérique sur le Code de conduite.