Bibliothèque de documents
Décision No. 1002 du Conseil permanent
Publishing date: 7 juillet 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2010 et le Rapport du Vérificateur extérieur.
Journal de la 645ème séance plénière du Forum
Publishing date: 18 mai 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Approche de la Fédération de Russie sur la mise à jour du Document de Vienne. Nomination de M. L. Szatmári (Hongrie) comme Coordonnateur du FCS pour les projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles. Cours pour les commandants de formations ou d’unités au titre du Document de Vienne 1999, tenu du 3 au 8 avril 2011 (Hongrie, Annexe). Cérémonie d’inauguration, prévue le 20 mai 2011, à l’issue de la conclusion du projet visant à améliorer la gestion et la sécurité des stocks sur le site de stockage de Taras (Monténégro). Exposé informel sur le projet relatif aux armes légères et de petit calibre en Bosnie-Herzégovine, devant être présenté le 23 mai 2011.
Journal de la séance spéciale du Conseil permanent (883ème séance plénière)
Publishing date: 14 octobre 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Vice-Premier Ministre et Ministre des affaires étrangères de l’Albanie, S. E. M. Edmond Haxhinasto.
Journal de la 882ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 octobre 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Biélorussie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Valery Voronetsky. Présentation, par le Secrétaire général de l’OSCE, du Projet de budget unifié pour 2012. Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Décision No 1007 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Nouvelle loi sur la religion au Kazakhstan. Droits de l’homme, libertés fondamentales et état de droit en Azerbaïdjan. Dix-septième cycle des discussions de Genève sur la sécurité et la stabilité dans le Caucase-du-Sud, tenu à Genève (Suisse), le 4 octobre 2011. Journée européenne et Journée mondiale contre la peine de mort, célébrées le 10 octobre 2011. Verdict dans le cadre du procès de Mme Ioulia Timochenko. Récents incidents violents en Égypte. Élections générales en Espagne, prévues le 20 novembre 2011. Élection présidentielle au Kirghizistan, prévue le 30 octobre 2011. Candidature du Kirghizistan visant à obtenir le statut de membre non permanent du Conseil de sécurité de l’ONU.
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 15 avril 2011
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal of the 37th Joint Meeting of the Forum for Security Co-operation and the Permanent Council (fr)
Publishing date: 11 février 2009
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Presentation by the Head of the EUMM in Georgia, Ambassador H. Haber, on the EUMM's contribution to security and stability. Presentation by the Director of the OSCE CPC, Ambassador H. Salber, on the contribution of the OSCE MMOs to security and stability.
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 13 avril 2011
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Déclaration de l’UE concernant l’attaque perpétrée à Taraz (Kazakhstan)
Publishing date: 17 novembre 2011
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 644ème séance plénière du Forum
Publishing date: 11 mai 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration liminaire du Président du FCS, S. E. l’Ambassadeur Gianfranco Varvesi, et déclaration de S. E. le Vice-Ministre italien de la défense, Giuseppe Cossiga. Exposé du Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Exposé du Président du Groupe informel des Amis sur les armes légères et de petit calibre. Exposé du Coordonnateur du FCS pour les projets relatifs aux armes légères et de petit calibre. Exposé du Coordonnateur du FCS pour les projets relatifs aux stocks de munitions conventionnelles. Exposé du Coordonnateur nommé par le Président du FCS pour le Document de Vienne.
Décision No. 1001 du Conseil permanent
Publishing date: 25 juin 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe