Bibliothèque de documents

Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine.

Exposés des Présidents du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité sur la dimension humaine. Rapport du Directeur du Centre de prévention des conflits. Centre de l’OSCE à Achgabat. Attaque terroriste en Turquie le 20 septembre 2011. Assassinat de M. B. Rabbani, Président du Haut Conseil pour la paix en Afghanistan et ancien Président de l’Afghanistan. Situation dans le nord du Kosovo. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Exposé de l’Ambassadeur A. Kobieracki au sujet de la réunion des envoyés spéciaux de l’ONU, de l’OSCE et de l’UE pour le Kirghizistan tenue à Bichkek le 7 septembre 2011.

Rapport annuel d’évaluation du Secrétaire général sur la mise en oeuvre du Plan d’action de l’OSCE de 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Situation dans le nord du Kosovo. Conférence sur la prévention des incidents et des crimes inspirés par la haine à l’égard des chrétiens ainsi que sur les réponses à leur apporter, tenue à Rome, le 12 septembre 2011. Réponse au rapport d’évaluation électorale du BIDDH sur les élections législatives tenues au Royaume-Uni en 2010. Conférence du Forum stratégique de Bled intitulée « The Power of the Future », tenue à Bled (Slovénie), les 9 et 10 septembre 2011. Publication du Rapport sur la liberté religieuse internationale 2010. Exposition de photographies pour commémorer le dixième anniversaire du 11 septembre.

Refus d’une demande de visite d’évaluation en Fédération de Russie (Géorgie, Annexe). Déclaration de clôture prononcée par le Président du FCS, S.E. l’Ambassadeur Stefán Skjaldarson.

Rapport du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour l’Article IV de l’Annexe 1-B des Accords de paix de Dayton, le Général de Brigade C. Periotto. Présence de l’OSCE en Albanie. Dixième anniversaire des attentats terroristes perpétrés aux États-Unis d’Amérique le 11 septembre 2011. Réunion quadrilatérale des chefs d’État de l’Afghanistan, du Pakistan, du Tadjikistan et de la Fédération de Russie, tenue le 2 septembre 2011 à Douchanbé, et sommet de la Communauté d’États indépendants (CEI), tenu le 3 septembre 2011, également à Douchanbé.

Demande d’assistance pour l’amélioration de la gestion et de la sécurité des stocks sur les sites de stockage d’armes légères et de petit calibre ainsi que de munitions conventionnelles des forces armées de la Bosnie-Herzégovine. Exposé sur les droits de l’homme et la gestion des crises, y compris la pertinence de la résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU, par Mme Nina Nordberg, chargée de recherche pour le projet. Plan d’action national du Gouvernement du Royaume-Uni relatif à la résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU sur les femmes, la paix et la sécurité lancé en novembre 2010 (Royaume-Uni, Annexe 1). Publication du troisième rapport annuel de la Commissaire indépendante aux plaintes des forces armées, le 31 mars 2011 (Royaume-Uni, Annexe 2).

Mission de l’OSCE au Kosovo. Sanctions économiques imposées à la Biélorussie par les États-Unis d’Amérique. Droits de l’homme, libertés fondamentales et état de droit en Azerbaïdjan. État de droit et questions relatives aux droits de l’homme au Kazakhstan. Élections dans la région séparatiste de l’Abkhazie (Géorgie), tenues le 26 août 2011. La peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Attentats terroristes à Grozny (Fédération de Russie), le 30 août 2011. La peine de mort en Biélorussie. Décès de l’homme politique polonais Andrzej Lepper. Élections à la Douma d’État devant se tenir en Fédération de Russie le 4 décembre 2011.

Décision sur la recommandation tendant à reconduire dans ses fonctions l’Ambassadeur Janez Lenarčič en tant que Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (Canada, également au nom de l’Islande, du Liechtenstein, de la Norvège et de la Suisse, déclaration interprétative, voir la pièce la pièce complémentaire à la décision).

Demande d’assistance pour l’amélioration de la gestion et de la sécurité des stocks sur les sites de stockage d’armes légères et de petit calibre (ALPC) ainsi que de munitions conventionnelles des forces armées de la Bosnie-Herzégovine. Ratification de la Convention sur les armes à sous-munition. Exposé sur les acquis et les priorités de la réforme du système de défense en Serbie par S. E. Mme Tanja Miščević, Secrétaire d’État du Ministère de la défense de la République de Serbie.

Decision on Combating Terrorism made on the 2nd day of the Ninth Meeting of the OSCE Ministerial Council