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Journal de la 938ème séance plénière du Conseil

Journal de la 938ème séance plénière du Conseil

Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération des États turcophones, S. E. M. Halil Akinci. Décision n 1069 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Astana (Kazakhstan, déclaration interprétative). Décision n 1070 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Décision n 1071 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence OSCE-Australie 2013 sur l’amélioration de la sécurité des femmes et des filles. Vingt-deuxième cycle des Discussions de Genève sur la sécurité et la stabilité dans le Caucase du Sud, tenu à Genève (Suisse) le 12 décembre 2012. Situation de la société civile en Biélorussie.

Présentation par le Président du Comité économique et environnemental du Rapport intérimaire sur l’examen de la mise en oeuvre du document de 2003 sur la stratégie de l’OSCE concernant la dimension économique et environnementale (CIO.GAL/164/12/Rev.1). Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains. Décision n 1065 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Décision n 1066 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Décision n 1067 sur la quote-part de la Mongolie dans les barèmes des contributions de l’OSCE pour 2012 (France, déclaration interprétative). Décision n 1068 sur la révision du Budget unifié de 2012. Meurtre du journaliste M. K. Gekkiyev en Fédération de Russie. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Situation des groupes d’opposition et de la société civile au Tadjikistan et au Kazakhstan. Célébration de la Journée des droits de l’homme le 10 décembre 201. Élections législatives en Albanie, prévues le 23 juin 2013.

Décision no 1063 sur le Cadre consolidé de l’OSCE pour la lutte contre le terrorisme. Décision no 1064 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel.

Periods of Service of the OSCE Secretary General

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Contribution financière au projet relatif à la destruction de stocks de munitions conventionnelles en Albanie et au programme MONDEM au Monténégro (Allemagne, annexe 1; Monténégro. annexe 2; Albanie, annexe 3). Questions relatives au respect des engagements en ce qui concerne l’échange annuel d’informations militaires (Fédération de Russie, annexe 4). Questions liées à la demande d’admission au statut d’État participant de l’OSCE formulée par la Mongolie (Fédération de Russie, annexe 5). Déclaration finale du Président du Forum pour la coopération en matière de sécurité, S. E. M. l’Ambassadeur Gints Apals.

Allocution du Secrétaire général de l’Organisation de la coopération islamique, S.E. M. Ekmeleddin İshanoğlu. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Décision no 1053 sur le calendrier et les modalités d’organisation de la dix-neuvième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Kirghizistan, également au nom de l’Azerbaïdjan, du Kazakhstan et de la Turquie, déclaration interprétative). Décision no 1054 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Décision no 1055 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Bakou. Décision no 1056 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Décision no 1057 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Décision no 1058 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Décision no 1059 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek. Décision no 1060 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan. Décision no 1061 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Décision no 1062 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Affaire A. Byalyatski. Nouvelle législation relative aux organisations non gouvernementales nationales en Fédération de Russie. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, observée le 25 novembre 2012, et 16 jours d’action contre la violence faite aux femmes.