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Décision No 1056 du Conseil permanent

Publishing date: 29 novembre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie

Décision No 1055 du Conseil permanent

Publishing date: 29 novembre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Bakou

Décision No 1053 du Conseil permanent

Publishing date: 29 novembre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur le calendrier et les modalités d’organisation de la dix-neuvième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Kirghizistan, également au nom de l’Azerbaïdjan, du Kazakhstan et de la Turquie, déclaration interprétative)

Journal de la 695ème séance plénière du Forum

Publishing date: 17 octobre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé de M. Patrick McCarthy, Coordonnateur des normes internationales sur le contrôle des armes légères (ISACS). Décision n 9/12 « Document de Vienne Plus » sur la notification préalable d’activités militaires d’envergure (Albanie, annexe).

Intervention de la Suisse pour le Conseil permanent du 21 mars 2013 à l’occasion de la journée internationale de la Francophonie

Publishing date: 21 mars 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 945ème séance plénière du Conseil

Intervention de la Suisse pour féliciter l’Etat du Maryland (USA) d’avoir aboli la peine de mort

Publishing date: 21 mars 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 945ème séance plénière du Conseil

Journal de la 941ère séance plénière du Conseil

Publishing date: 14 février 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de S. E. M. Victor Tvircun, Secrétaire Général de l’Organisation de Coopération Économique de la Mer Noire. Situation des droits de l’homme en Azerbaïdjan. Situation politique en Géorgie. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Situation des droits de l’homme en Biélorussie. Lancement à Paris, le 11 février 2013, de l’Année internationale de la coopération dans le domaine de l’eau. Essai nucléaire auquel la République démocratique populaire de Corée a procédé le 12 février 2013.

Journal de la 694ème séance plénière du Forum

Publishing date: 10 octobre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration du Secrétaire général de l’OSCE, M. L. Zannier. Communication par la Belgique, sous forme électronique, d’informations actualisées dans le cadre de l’échange global d’informations militaires (Belgique, annexe 1). Décision no 8/12 sur la réunion de 2012 des chefs des centres de verification. Visite d’inspection d’une zone spécifiée, effectuée en vertu du Document de Vienne 2011 en Fédération de Russie sous la conduite des États-Unis d’Amérique, du 17 au 20 septembre 2012 (États-Unis d’Amérique, annexe 2).

Décision No 3/07sur les questions intéressant le Forum pour la cooperation en matière de sécurité

Publishing date: 3 décembre 2007
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils, Forum for Security Co-operation, OSCE Secretariat
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
15ème Réunion du Conseil ministerial, Madrid, 29 – 30 novembre 2007

Journal de la 940ème séance plénière du Conseil

Publishing date: 7 février 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Grèce auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Andreas Papadakis. Mission de l’OSCE au Kosovo. Décision no 1072 sur les barèmes des contributions pour 2013–2015 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Décision no 1073 sur l’approbation du Budget unifié de 2013 (Irlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Norvège, également au nom de la Suisse, déclaration interprétative 3). Condamnation de l’assassin du journaliste ukrainien, M. G. Gongadze. Attaque armée contre M. P. Hayrikyan, candidat à l’élection présidentielle en Arménie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Conférence sur Internet 2013: façonner les politiques pour favoriser la liberté des médias, prévue à Vienne les 14 et 15 février 2013. Soixante-dixième anniversaire de la victoire lors de la bataille de Stalingrad.