Bibliothèque de documents
Décision No 1162 du Conseil permanent
Publishing date: 12 mars 2015
Content type: Décision / Déclaration
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; Ukraine, déclaration interprétative 4; Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 5).
Décision No 1160 du Conseil permanent
Publishing date: 12 mars 2015
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4).
Décision No 1161 du Conseil permanent
Publishing date: 12 mars 2015
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Comité d’audit.
Journal de la 779ème séance plénière du Forum
Publishing date: 11 février 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1; Ukraine, annexe 2).
Journal de la 1050ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 mai 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Soixante-Dixiѐme Anniversaire de la Fin de la Seconde Guerre Mondiale (Kazakhstan, également au nom de l’Arménie, de la Biélorussie, du Kirghizistan, de la Fédération de Russie, du Tadjikistan et du Turkménistan, annexe 1; Biélorussie, annexe 2; Ukraine, annexe 3; Allemagne, annexe 4). Présentation de l’aperçu du Programme pour 2016 par le Secrétaire Général. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1170 sur l’ordre du jour, le calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2015 sur la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Prisonniers politiques en Biélorussie. Journée mondiale de la liberté de la presse, célébrée le 3 mai 2015. Déclaration des coprésidents du Groupe de Minsk sur le Haut-Karabakh. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 778ème séance plénière du Forum
Publishing date: 4 février 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé de M. P. Griffiths, Chef du Secrétariat de l’Arrangement de Wassenaar sur le contrôle des exportations d’armes classiques et de biens et technologies à double usage (Espagne, annexe 1; Suisse, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 3). Exercice militaire de grande envergure, qui a débuté en Azerbaïdjan le 2 février 2015 (Arménie, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5). Expressions de condoléances à la suite de l’exécution d’un ressortissant japonais et d’un ressortissant jordanien par l’EIIL (État islamique d’Iraq et du Levant) (Président, annexe 6).
Décision No 8/14 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 5 décembre 2014
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel.
Journal de la 1049ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 avril 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Economic activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, National minority issues, Policing, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général de l’Organisation pour la démocratie et le développement économique – GUAM, S. E. M. Valery Chechelashvili. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1169 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2015. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Commémoration du centenaire du génocide arménien. Violations du cessez-le-feu le long de la ligne de contact entre le Haut-Karabakh et l’Azerbaïdjan. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan. La question de la migration dans la région méditerranéenne. Élections présidentielles tenues au Kazakhstan le 26 avril 2015. Droit au respect de la vie privée dans l’espace de l’OSCE. Journée internationale des travailleurs, observée le 1er mai 2015. Situation à Baltimore (États-Unis d’Amérique). Journée mondiale de la liberté de la presse, observée le 3 mai 2015. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Décision No 1159 du Conseil permanent
Publishing date: 26 février 2015
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2014.
Journal de la 777ème séance plénière du Forum
Publishing date: 28 janvier 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de Sécurité – Questions De Non-Prolifération; – L’AIEA et la Conférence d’examen du TNP, exposé de M. C. Feruta, Coordonnateur en chef, Bureau du Directeur général chargé de la coordination, AIEA; – Observations de M. C. Istrate, Président désigné de la Grande Commission II de la Conférence d’examen du TNP de 2015 (Suisse, annexe). Situation en Ukraine et dans son voisinage.