Bibliothèque de documents
Statement by H.E. Gilbert Saboya Sunye, Minister of Foreign Affairs
Publishing date: 4 décembre 2014
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1059ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 11 juin 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre des affaires étrangères de l’ex-république yougoslave de Macédoine, S. E. M. Nikola Poposki. Point de la situation présenté par le Représentant spécial du Président en exercice pour les Balkans occidentaux, l’Ambassadeur Gerard Stoudmann. Rapport de l‘Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Détention des défenseurs des droits de l’homme E. Urlaeva et A. Farmonov en Ouzbékistan. Élections législatives en Turquie tenues le 7 juin 2015. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 783ème séance plénière du Forum
Publishing date: 18 mars 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a exprimé ses condoléances aux familles des victimes de la chute d’un hélicoptère militaire en Serbie. Exposé sur la Russie et l’avenir de la sécurité européenne, par M. A. Grushko, Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l’OTAN; Exposé sur la doctrine militaire de la Fédération de Russie: nouvelle version, par M. Y. Ilyin, chef adjoint de la Direction générale de la coopération militaire internationale, Ministère de la défense de la Fédération de Russie (Royaume-Uni, annexe 1; Ukraine, annexe 2; Géorgie, annexe 3; Pologne, annexe 4). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, Annex 5).
Intervention de l’Ambassadeur Maxime Lefebvre, Représentant permanent de la France auprès de l’OSCE
Publishing date: 2 juillet 2015
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1058ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 9 juin 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre des affaires étrangères de Bosnie-Herzégovine, S. E. M. Igor Crnadak.
Journal de la 1057ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 8 juin 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Note Verbale du Ministère azerbaidjanais des affaires étrangères (SEC.GAL/103/15).
Journal de la 1056ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 4 juin 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Human rights, Conflict prevention and resolution, Education, Good governance, Roma and Sinti, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre maltais des affaires étrangères, S. E. George Vella. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Abolition de la peine de mort dans l’État du Nebraska (États-Unis d’Amérique). Détention des défenseurs des droits de l’homme, E. Urlaeva et A. Farmonov en Ouzbékistan. Journée internationale pour la protection des enfants, observée le 1er juin 2015. Amendements proposés à législation relative à l’éducation en Lettonie. Situation des Roms en Norvège. Rapport sur les activités du Président en exercice. Efforts de réforme visant à renforcer la démocratie, l’état de droit et la bonne gouvernance en Ukraine.
Journal de la 782ème séance plénière du Forum
Publishing date: 11 mars 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
« SALA – Préparatifs en ce qui concerne le Groupe de travail informel dans le cadre de la Convention des Nations Unies sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (CCAC) », exposé de M. T. Göbel, chef du Département de la maîtrise des armements conventionnels, Ministère fédéral allemand des affaires étrangères; « Systèmes d’armes létales autonomes: nécessité d’un contrôle préventif », exposé de M. N. Schörnig, chargé de recherché principal, Institut de recherche pour la paix de Francfort (Suisse, annexe 1). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 1/15 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du quatrième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2). Exercices militaires effectués par la Fédération de Russie en Abkhazie et en Ossétie du Sud le 5 mars 2015 (Géorgie, annexe 3).
Journal de la 1055ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 28 mai 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, National minority issues, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achkhabad. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Loi russe sur les organisations non gouvernementales dites « indésirables ». Semaine internationale des disparus. Référendum sur le mariage en Irlande, organisé le 22 mai 2015 (Irlande, annexe 1). Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives prévues au Danemark le 18 juin 2015. Sommet du Processus de coopération en Europe du Sud-Est, tenu à Tirana le 26 mai 2015. Projet de rapport élaboré par le Comité économique et environnemental, tel qu’il en avait chargé dans la Décision du Conseil ministériel no 5/14 sur la prévention de la corruption (Président, annexe 2; Lettonie-Union européenne, annexe 3).
Journal de la 1054ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 27 mai 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe