Bibliothèque de documents
Journal de la 772ème séance plénière du Forum
Publishing date: 26 novembre 2014
Situation en Ukraine et aux alentours (Espagne, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Visite d’une base aérienne et d’une installation militaire en Turquie du 27 au 30 avril 2015 (Turquie, annexe 3).
Journal de la 1040ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 17 février 2015
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue à la nouvelle Représentante permanente de l’Espagne auprès de l’OSCE, S. E. l’Ambassadrice Maria Victoria González Román. Condoléances au Danemark à la suite de l’attentat terroriste qui a été perpétré le 15 février 2015 à Copenhague. Le Danemark a remercié les délégations pour leurs expressions de condoléances. Exposé de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Point fait par la Représentante spéciale du Président en exercice, l’ambassadrice Heidi Tagliavini. Déclaration du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme.
Décision No 1153 du Conseil permanent
Publishing date: 18 décembre 2014
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur un Bureau du programme de l’OSCE à Astana (Kazakhstan, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Italie-Union européenne, déclaration interprétative 3).
Décision No 1156 du Conseil permanent
Publishing date: 18 décembre 2014
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan.
Décision No 1155 du Conseil permanent
Publishing date: 18 décembre 2014
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Ukraine, déclaration interprétative 1; Italie-Union européenne, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4).
Décision No 1152 du Conseil permanent
Publishing date: 18 décembre 2014
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan.
Décision No 1151 du Conseil permanent
Publishing date: 18 décembre 2014
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la révision du Budget unifié de 2014.
Décision No 1150 du Conseil permanent
Publishing date: 18 décembre 2014
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du Fonds de mise à niveau du PGI de l’OSCE.
Décision No 1154 du Conseil permanent
Publishing date: 18 décembre 2014
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2015.