Bibliothèque de documents
Journal de la 980ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 16 janvier 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président en exercice de l’OSCE, S. E. M. Didier Burkhalter, Président de la Confédération Suisse et Chef du Département fédéral suisse des affaires étrangères. Incident qui s’est produit à la frontière entre le Kirghizistan et le Tadjikistan le 11 janvier 2014 (Kirghizistan, annexe).
Journal de la 742ème séance plénière du Forum
Publishing date: 24 janvier 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration liminaire de la Présidence maltaise du FCS pronnoncée par S. E. le Dr George W. Vella, Ministre des affaires étrangères de la République de Malte (Luxembourg, annexe 1; Suisse, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3; Moldavie, annexe 4; Monaco, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6).
Journal de la 730è séance plénière du Forum
Publishing date: 16 octobre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
« Défis régionaux en matière de sécurité en Asie centrale », par S. E. l’Ambassadeur M. Jenča, Représentant spécial du Secrétaire général de l’ONU pour l’Asie centrale, et « Rôle de l’OSCE dans la dimension politico militaire au Tadjikistan », par S. E. l’Ambassadeur I. Nasredinov, Représentant permanent du Tadjikistan auprès de l’OSCE. « Efforts communs en vue du renforcement des capacités nationales dans le domaine de l’action contre les mines et de la sécurité des armes légères et de petit calibre/des munitions conventionnelles au Tadjikistan » et « Progrès dans le domaine de la coopération technique en matière de réduction des risques explosifs et de réaction à ces risques en Asie centrale », par M. L. Buhin, spécialiste de l’action contre les mines, Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Atelier régional sur la mise en œuvre de la résolution 1540 du Conseil de sécurité de l’ONU prévu à Kiev les 5 et 6 novembre 2013. Annonce de l’achèvement de la destruction de toutes les munitions obsolètes et périmées à Chypre (annexe).
Déclaration de l’UE en réponse au chef du Centre de l’OSCE à Bichkek, S.E. l’Ambassadeur Serguei Kapinos, et au directeur de l’Académie de Bichkek, Maxime Ryabkov
Publishing date: 12 novembre 2015
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 1113 du Conseil permanent
Publishing date: 27 février 2014
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2013.
Journal de la 729ème séance plénière du Forum
Publishing date: 2 octobre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés sur la gestion des stocks de munitions conventionnelles: – « Programme de renforcement des capacités en matière de gestion des stocks de munitions conventionnelles en Serbie », par le général de brigade B. Zrnic, Chef du Département des technologies de défense, Service des ressources matérielles, Ministère de la défense de la République de Serbie; – « Rôle du PNUD dans le cadre du Programme de renforcement des capacités en matière de gestion des stocks de munitions conventionnelles en Serbie », présenté par M. I. Zveržhanovski, Coordonnateur du Centre de documentation d’Europe du Sud-Est et de l’Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères (SEESAC) et Vice-Président du conseil d’administration du Programme de gestion des stocks de munitions conventionnelles (Monténégro, annexe 1). Contributions financières aux projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles en Serbie et en Bosnie-Herzégovine (Danemark, annexe 2; Turquie, annexe 3). Résolution 2117 du Conseil de sécurité de l’ONU sur les armes légères et de petit calibre, adoptée le 26 septembre 2013 (Japon, partenaire pour la coopération, annexe 4).
Statement by H.E. Karl Erjavec, Minister for Foreign Affairs
Publishing date: 4 décembre 2014
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairmanship
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Final Document of the Twentieth Meeting of the Ministerial Council, Kyiv, 5-6 December 2013 (fr)
Publishing date: 6 décembre 2013
Collections: Actes finals du Conseil ministériel de l’OSCE
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils
Statements and declarations by the Ministerial Council, Decisions of the Ministerial Council, Statements by delegations, Reports to the Ministerial Council.
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 13 juin 2016
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 927ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 25 octobre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Elections, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de S. E. M. Araz Azimov, Vice-Ministre des affaires étrangères de la République d’Azerbaïdjan. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Présentation par le Secrétaire général du Rapport annuel d’évaluation de la mise en oeuvre du plan d’action 2004 de l’OSCE pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport du Représentant spécial du Président en exercice pour les questions de parité des sexes. Observation des élections aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice.