Bibliothèque de documents

Centre de l’OSCE à Astana. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des medias. Décision No 1042 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Réponse à une déclaration concernant la liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique faite par la Fédération de Russie à la 916ème séance du Conseil permanent. Déplacement de résidents roms de Baia Mare (Roumanie). Déclaration conjointe des présidents des États co-présidents du Groupe de Minsk de l’OSCE à Los Cabos (Mexique), le 19 juin 2012. Premier anniversaire de la présentation du rapport sur la Biélorussie au Conseil permanent par le Rapporteur de l’OSCE désigné dans le cadre du Mécanisme de Moscou. Rapport sur les activités du Président en exercice. Publication, par les États-Unis d’Amérique, du Rapport 2012 sur la traite des personnes et reconnaissance, par le Département d’État américain, des « Héros de la lutte contre l’esclavage moderne ». Journée mondiale des réfugiés, observée le 20 juin 2012. Présidence de la Conférence sur l’interaction et les mesures de confiance en Asie (CICA) par la Turquie. Conférence ministérielle des États du coeur de l’Asie consacrée à l’Afghanistan, tenue à Kaboul le 14 juin 2012.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Bosnie-Herzégovine auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Tomislav Leko. Allocution du Vice-Premier ministre et Ministre des affaires étrangères de l’Albanie, S. E. Edmond Haxhinasto. Vingtième cycle des Discussions de Genève, tenu le 8 juin 2012. Libertés fondamentales à l’ère numérique. Liberté de réunion en Fédération de Russie. Rapport sur les activités du Président en Exercice. Journée mondiale de la gouvernance économique.

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Exposé sur les résultats positifs obtenus dans le cadre de l’Article IV de l’Annexe 1-B des Accords de paix de Dayton, par le général M. Torres. Exposé sur la mise en oeuvre nationale de la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies: l’expérience de l’ex-République yougoslave de Macédoine, par Mme S. Geleva, chef du Département des Nations Unies au Ministère des affaires étrangères et Coordonnatrice nationale CRBN. Tir d’un missile le 12 décembre 2012 par la République populaire démocratique de Corée (États-Unis d’Amérique, annexe 1). Consultations annuelles sur le Document relatif aux mesures de confiance et de sécurité dans le domaine naval en mer Noire, tenues le 11 décembre 2012 (Turquie, également au nom de la Bulgarie, de la Géorgie, de la Roumanie, de la Fédération de Russie et de l’Ukraine, annexe 2).

Mission de l’OSCE en Moldavie. Exposés des Présidents du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité sur la dimension humaine. Rapport sur les activités du Président en exercice. Quatorzième Sommet de la Francophonie, tenu à Kinshasa (République démocratique du Congo), les 13 et 14 octobre 2012.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Forum, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de l’Allemagne auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur R. Lüdeking. Allocution de l’Ambassadeur A. Hovakimian, Vice-Ministre des affaires étrangères de la République d’Arménie. Exposé sur les perspectives européennes de sécurité, par le général de division M. O. Schissler, Directeur, Plans et politiques, Siège du Commandement européen des forces armées américaines (Royaume-Uni, annexe).

Le Président a, au nom du Conseil, exprimé ses condoléances à la Bulgarie pour l’explosion d’une bombe à Burgas. La Bulgarie (annexe) a remercié le Président pour l’expression de ses condoléances. Les États-Unis d’Amérique, Chypre-Union européenne (la Croatie, pays en voie d’adhésion; l’ex-République yougoslave de Macédoine, l’Islande, le Monténégro et la Serbie, pays candidats; l’Albanie et la Bosnie-Herzégovine, pays du processus de stabilisation et d’association et pays candidats potentiels; le Liechtenstein et la Norvège, pays de l’Association européenne de libre-échange, membres de l’Espace économique européen; ainsi qu’Andorre, la Géorgie et la Moldavie, souscrivent à cette déclaration) et la Fédération de Russie ont également exprimé leurs condoléances. Israël (partenaire pour la coopération) a en outre exprimé sa gratitude au Conseil pour l’expression de ses condoléances. Bureau de l’OSCE à Erevan. Rapport présenté par le Secrétaire général en application de la Décision No 3/11 du Conseil ministériel sur les éléments du cycle du conflit liés au renforcement des capacités de l’OSCE en matière d’alerte précoce, d’action rapide, de facilitation du dialogue et de soutien à la médiation, ainsi qu’à la réhabilitation post-conflit. Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie à la 918ème séance du Conseil permanent au sujet du rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. « Élections présidentielles » prévues dans le Haut-Karabakh le 19 juillet 2012. Développements récents en Ukraine. Réunion au format de négociation à 5+2 sur le règlement du conflit transnistrien, tenue à Vienne les 12 et 13 juillet 2012. Amendements à la loi « sur la protection des enfants contre les informations préjudiciables à leur santé et à leur développement » en Fédération de Russie. Droits des personnes lesbiennes, gay, bisexuelles et transgenres en Fédération de Russie. Adoption de la législation sur les ONG en Fédération de Russie. Affaire concernant Mme Gulnaza Yuldasheva en Ouzbékistan. Rapport sur les activités du Président en exercice.