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Journal de la 789ème séance plénière du Forum

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Forum pour la coopération en matière de sécurité, souhaité la bienvenue à l’OSCE à la délégation du nouvel État participant qu’est la Mongolie. L’Ambassadeur d’Irlande, en sa qualité de Président du Conseil permanent, a souhaité à la Mongolie la bienvenue à l’OSCE. Questions relatives à l’adhésion de la Mongolie à l’OSCE en qualité d’État participant (Espagne, annexe 1). Exercice interarmées combiné « Flotex Silver 2012 », qui se déroule dans le nord de la Norvège du 19 au 28 novembre 2012 (Norvège, annexe 2). Informations relatives à la participation des femmes dans les forces armées russes (Fédération de Russie, annexe 3). Annonces de contributions financières à des projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles dans l’espace de l’OSCE (Suisse, annexe 4; Serbie, annexe 5).

Exposé sur la stratégie de sécurité et la politique de défense nationales de la Mongolie par M. Munkh-Ochir Dorjjugder, Directeur du Département de l’administration au Ministère mongol de la défense. Suppression de la règle de définition et d’affectation de 1994 relative au combat direct au sol interdisant aux femmes l’accès à certaines fonctions militaires aux États-Unis d’Amérique (États-Unis d’Amérique, annexe 1). Contribution financière au Programme pour la démilitarisation du Monténégro (MONDEM) (Danemark, annexe 2; Monténégro, annexe 3). Contribution financière au projet relatif au stockage d’armes légères et de petit calibre et de munitions conventionnelles au Kirghizistan (Kazakhstan, annexe 4). Bref exposé sur les nouveaux exercices d’entraînement des forces armées en Fédération de Russie pour 2013 (Fédération de Russie, annexe 5). Bref exposé sur les résultats de la Réunion des chefs des centres de vérification (Allemagne, annexe 6).

Contribution financière au programme de renforcement des capacités en matière de gestion des stocks de munitions conventionnelles en Serbie (Turquie, annexe 1; Serbie, annexe 2). Mise en oeuvre du Document de Vienne 2011 (Fédération de Russie, annexe 3). Exposé sur l’amélioration de la sécurité et de la stabilité grâce à la coopération, au renforcement des capacités et à la réforme, par M. S. Gray, Conseiller, Groupe Sécurité et justice de l’Unité de stabilisation du Royaume-Uni, et M. D. Clarke, Conseiller, Groupe Sécurité et justice de l’Unité de stabilisation du Royaume-Uni. Décision No 3/12 relative à la publication d’une nouvelle version du Document de l’OSCE sur les armes légères et de petit caliber. Décision No 4/12 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Quatrième Réunion ministérielle de l’Initiative de non-prolifération et de désarmement, tenue à Istanbul le 16 juin 2012 (Turquie, annexe 4). Projet relatif à la destruction de munitions périmées et obsolètes à Chypre (Chypre, annexe 5).

Document was adopted at the 49th Plenary Meeting of the Special Committee of the CSCE Forum for Security Co-operation in Vienna

Exposé sur la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies, les résolutions connexes et l’intégration d’une démarche soucieuse d’égalité entre les sexes dans le cadre des opérations/missions militaires et de sécurité, par le commandant J. Dunmurray, commandant du Nordic Centre for Gender in Military Operations; le major L. Johansson, officier responsable de la Section capacités et liaison du Nordic Centre for Gender in Military Operations; et Mme M. Beham, Conseillère principale pour les questions de parité des sexes. Informations relatives à un exercice multinational interarmées d’envergure appelé « Joint Warrior » (Royaume-Uni, annexe 1). Exercice d’entraînement militaire appelé « Anakonda-12 » effectué sur le territoire de la Pologne du 17 au 27 septembre 2012 (Pologne, annexe 2). Décision no 6/12 sur les dates et le lieu de la vingt-troisième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Décision no 7/12 sur l’ordre du jour et les modalités de la vingt-troisième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Rapport sur la visite effectuée par des donateurs en Serbie du 5 au 7 septembre 2012 (Serbie, annexe 3).

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances au Kazakhstan à la suite de l’accident d’avion qui s’est produit près d’Almaty (Kazakhstan) le 29 janvier 2013. Exposés des Présidents du Comité de sécurité; du Comité économique et environnemental et du Comité sur la dimension humaine. Droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Fédération de Russie. Discrimination à l’égard des Roms et des Sinti dans l’espace de l’OSCE. Attaques dont des personnes d’origine arménienne ont été récemment victimes à Istanbul. Journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l’Holocauste, le 27 janvier 2013. Rapport sur les activités du Président en exercice. Décès de M. M. Kampelman, ancien ambassadeur des États-Unis d’Amérique auprès de la CSCE.

Exposé de l’Ambassadeur N. Todorčevski, Directeur du RACVIAC – Centre pour la coopération en matière de sécurité, intitulé « Coopération régionale – Comment la région de l’Europe du Sud-Est répond aux défis en matière de sécurité émanant de l’extérieur de la région ». Exposé de M. L. Buhin, spécialiste du déminage au Bureau de l’OSCE au Tadjikistan, intitulé « Le programme de lutte antimines du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan – Vue d’ensemble et perspectives ». Contribution financière au programme de renforcement des capacités pour la gestion des stocks de munitions conventionnelles en Serbie (Norvège, annexe 1). Contribution financière au Programme de démilitarisation du Monténégro (MONDEM) (Luxembourg, annexe 2). Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie à la 689ème séance plénière du Forum pour la coopération en matière de sécurité, tenue le 25 juillet 2012 (Géorgie, annexe 3). Décision No 5/12 sur l’utilisation du réseau de communication de l’OSCE par les États participant au Document relatif aux mesures de confiance et de sécurité dans le domaine naval en mer Noire.