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Exposé sur l’exercice militaire Saber Junction 2012 qui se déroule du 7 au 30 octobre 2012 sous le commandement des États-Unis d’Amérique (États-Unis d’Amérique, annexe 1). Efforts entrepris à l’échelle nationale par l’ex-République yougoslave de Macédoine pour mettre en oeuvre la résolution 1540 du Conseil de sécurité de l’ONU (ex-République yougoslave de Macédoine, annexe 2).

Exposé sur la nouvelle doctrine militaire et la nouvelle stratégie de sécurité nationale de l’Ukraine, par M. Volodymyr Omelianchuk, Chef du Département de la sécurité militaire, Conseil de sécurité nationale et de défense (Kiev), et par M. Andrii Yermolaiev, Directeur de l’Institut national des études stratégiques (Kiev). Non-respect des engagements et des obligations dans la dimension politico-militaire (Fédération de Russie, annexe 1). Contribution financière au Programme de coopération intégrée concernant les risques liés aux explosifs, mené au Tadjikistan (États-Unis d’Amérique, annexe 2). Activités d’entraînement militaire de la marine entreprises récemment et prévues en Fédération de Russie (Fédération de Russie, annexe 3).

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à la Fédération de Russie à l’occasion des inondations survenues récemment à Krasnodar, en Fédération de Russie, ainsi que de l’accident d’autocar qui s’est produit en Ukraine le 7 juillet 2012. Avant d’aborder l’ordre du jour le lundi 16 juillet 2012, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de l’Allemagne auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Rüdiger Lüdeking. Rapport du Haut Commissaire pour les minorités nationales. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2011 et rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Décision No 1043 sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2011 et sur le rapport du vérificateur extérieur. « Élections présidentielles » prévues dans le Haut-Karabakh le 19 juillet 2012. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Enquêtes sur les crimes de haine en Allemagne. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Projet d’amendements de la législation sur les ONG en Fédération de Russie. Dix-septième anniversaire du massacre de Srebrenica (Bosnie-Herzégovine). Élections législatives prévues en Géorgie en octobre 2012. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives prévues en Biélorussie le 23 septembre 2012. Forum mondial de lutte contre le terrorisme – Conférence de haut niveau sur les victimes du terrorisme, tenue à Madrid les 9 et 10 juillet 2012 (Espagne, annexe). Résolution sur la promotion, la protection et l’exercice des droits de l’homme sur l’Internet, adoptée par le Conseil des droits de l’homme de l’ONU à sa vingtième session, tenue le 5 juillet 2012.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Forum pour la coopération en matière de sécurité, commémoré le onzième anniversaire des actes de terrorisme qui ont été commis à New York et Washington D.C., le 11 septembre 2001. Il a également exprimé ses condoléances à la Turquie à la suite de l’explosion qui s’est produite dans un dépôt de grenades le 5 septembre 2012. Déclaration liminaire du Président du Forum pour la coopération en matière de sécurité, S. E. l’ambassadeur Zoran Dabik (Président, annexe 1). Approbation d’une nouvelle directive de la défense nationale en Espagne (Espagne, annexe 2). Exercices militaires « Caucase 2012 » devant se dérouler en Fédération de Russie du 17 au 23 septembre 2012 (Fédération de Russie, annexe 3).

Exposés sur les progrès réalisés en Bosnie-Herzégovine dans le domaine de la sécurité: Le succès de la Bosnie-Herzégovine dans la réforme de la défense, par M. Zoran Sajinovic, Ministre adjoint de la défense pour la coopération internationale de la Bosnie-Herzégovine; Sécurité en Bosnie-Herzégovine, par le général de brigade (en retraite), Victor von Wilcken, Directeur du Département de la coopération en matière de sécurité à la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine; Projet relatif aux stocks de munitions conventionnelles en Bosnie-Herzégovine, par M. David Campion, Chef du Bureau du Directeur/administrateur chargé des politiques et de la planification à la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine; Résultats de la destruction de munitions et d’armements en Bosnie-Herzégovine, par Mme Amna Berbic, Coordonnatrice des programmes nationaux, PNUD-Sarajevo. Décision No 18/11 concernant la date et le lieu du premier débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Décision No 19/11 sur les points de contact pour la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité des Nations Unies.

Allocution de S. E. M. A. Hovakimian, Vice-Ministre arménien des affaires étrangères. Allocution des Coprésidents des discussions de Genève. Mission de l’OSCE à Skopje. Élections législatives tenues en Ukraine le 28 octobre 2012. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Développements récents en Fédération de Russie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Proposition visant à modifier les procédures en vigueur relatives à l’établissement de l’ordre des déclarations pour les réunions du Conseil ministerial.

Final document produced by the 3rd Conference on the Human Dimension of the CSCE

Meeting of the Representatives of the participating States on the question of the admission of the Republics of Estonia, Latvia and Lithuania.

Contribution financière au projet relatif à la destruction de stocks de munitions conventionnelles en Albanie et au programme MONDEM au Monténégro (Allemagne, annexe 1; Monténégro. annexe 2; Albanie, annexe 3). Questions relatives au respect des engagements en ce qui concerne l’échange annuel d’informations militaires (Fédération de Russie, annexe 4). Questions liées à la demande d’admission au statut d’État participant de l’OSCE formulée par la Mongolie (Fédération de Russie, annexe 5). Déclaration finale du Président du Forum pour la coopération en matière de sécurité, S. E. M. l’Ambassadeur Gints Apals.