Bibliothèque de documents

The CSCE/OSCE Copenhagen Document, 1990.

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Exposés sur la maîtrise des armements en Europe, par M. H. Gärtner, Directeur de l’Institut autrichien des affaires internationales, et sur le rôle de la maîtrise des armements dans le contexte des menaces et des défis pour la sécurité européenne, par M. S. Galaka, professeur à l’Institut de relations internationales de l’Université nationale Taras Chevtchenko de Kiev. Contribution financière à un projet relatif aux armes légères et de petit calibre (ALPC) et aux stocks de munitions conventionnelles (SMC) au Kirghizistan (Royaume-Uni, annexe 1; Kirghizistan, annexe 2).

Exposé de M. M. Larmas Smith, Directeur de programme, Initiative en faveur des opérations de maintien de la paix dans le monde (Global Peace Operations Initiative ou GPOI), pour le Département d’État des États-Unis d’Amérique, sur la mise en oeuvre de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies et les enseignements tirés par l’Initiative. Contribution financière au projet « Renforcement des capacités nationales de déminage humanitaire » du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan (Luxembourg, annexe 1). Réponse de la Fédération de Russie au Questionnaire sur le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Moldavie, annexe 2). Décision no 3/13 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation du deuxième débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité.

Journal de la 798ème séance plénière du Forum

Exposé sur la PESC/PSDC: la contribution de l’Union européenne à la sécurité européenne, par M. D. Lenoir, Directeur par intérim de la direction « Gestion des crises et planification », Service européen pour l’action extérieure (SEAE). Contribution financière au Programme de démilitarisation du Monténégro (MONDEM) (Slovaquie, annexe 1; Monténégro, annexe 2). Publication du Rapport 2013 sur l’adhésion aux accords et engagements en matière de maîtrise des armements, de non-prolifération et de désarmement et sur leur respect (États-Unis d’Amérique, annexe 3). Suggestions visant à améliorer des aspects des visites d’inspection et d’évaluation dans le Document de Vienne 2011 (Fédération de Russie, annexe 4). Décision no 4/13 « Document de Vienne plus » sur la durée des visites de bases aériennes. Activité conjointe prévue par l’Autriche et la Slovaquie en vue de visiter des bases aériennes et des installations ou des formations militaires en 2014 (Autriche, également au nom de la Slovaquie, annexe 5; Slovaquie, annexe 6). Inspection visant à déterminer l’état de préparation des troupes au combat, effectuée en Fédération de Russie du 13 au 20 juillet 2013 (Fédération de Russie, annexe 7).

Journal de la 1076ème séance plénière du Conseil

La Présidente, la Fédération de Russie, l’Irlande-Union européenne, la Biélorussie, l’Azerbaïdjan, la Turquie, le Turkménistan, le Saint-Siège, le Kazakhstan, le Canada, Israël (partenaire pour la coopération), l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, l’Algérie (partenaire pour la coopération), la Jordanie (partenaire pour la coopération), l’Afghanistan (partenaire pour la coopération) et l’Ouzbékistan ont fait part de leurs condoléances aux États-Unis d’Amérique à la suite de l’attentat à la bombe perpétré lors du marathon de Boston. Les États-Unis d’Amérique ont remercié le Conseil permanent pour l’expression de ses condoléances. Allocution de S. E. M. Yury Fedotov, Directeur exécutif de l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime et Directeur général de l’Office des Nations Unies à Vienne. Mission de l’OSCE en Moldavie. Décision no 1079 sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2013. Fermeture de l’Université de la pensée libre en Azerbaïdjan. Suspension, par le Comité international de la Croix-Rouge, de ses visites de lieux de détention en Ouzbékistan. Droits des enfants dans l’espace de l’OSCE. Situation dans le camp de détention de Guantanamo. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles prévues en Mongolie le 26 juin 2013 (Mongolie, annexe). Décision du Bureau de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE de réactiver l’accord de coopération conclu en 1997 entre l’Assemblée parlementaire de l’OSCE et le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme de l’OSCE.

Integration of Economic Dimension. Issues into the Tasks Faced by the OSCE. Report of the Chairman-In-Office to the Lisbon Summit.

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