Bibliothèque de documents

Projet relatif à la destruction de munitions périmées et obsolètes à Chypre (Chypre, annexe). Mise en oeuvre de la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité des Nations Unies: exposé de M. T. Bektashev, Plan d’action national de la République kirghize sur la mise en oeuvre de la résolution 1540 (2004).

Contributions financières aux projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles (Royaume-Uni, Annexe 1; Serbie, Annexe 2).

Séance spéciale du FCS sur les armes légères et de petit calibre (ALPC): Initiatives dans le domaine des armes légères et de petit calibre: Synergies entre l’Organisation des Nations Unies (ONU) et l’OSCE, exposé de M. Daniël Prins, Chef du Service des armes classiques, Bureau des affaires de désarmement de l’ONU; Présentation, par Mme Maria Brandstetter, spécialiste des MDCS au Centre de prévention des conflits, du rapport de synthèse sur les réponses communiquées par des États participants dans le cadre de l’échange d’informations ponctuel sur les Principes de l’OSCE relatifs au contrôle du courtage des armes légères et de petit calibre; Lancement de la matrice de l’OSCE pour les certificats d’utilisation finale d’ALPC, par M. Mathew Geertsen, Administrateur principal chargé de l’appui au FCS, Centre de prévention des conflits, et M. Paul Holtom, de l’Institut international de recherches pour la paix de Stockholm; Contrôles du courtage et des transferts internationaux: des défis persistants, exposé de M. Glenn McDonald, chercheur principal, Small Arms Survey. Décision No 8/11 sur la réunion des chefs des centres de vérification. Décision No 9/11 sur la Réunion de l’OSCE pour examiner le Plan d’action de l’OSCE relatif aux armes légères et de petit calibre. Décision No 10/11 relative au Document de Vienne plus sur l’actualisation du titre et de l’introduction du Document de Vienne 1999.

Informations relatives au soutien apporté par des membres du personnel militaire aux Jeux olympiques d’été et aux Jeux paralympiques devant se dérouler à Londres au cours de la période allant du 14 juillet au 12 septembre 2012 (Royaume-Uni, annexe). Observations finales de la Présidente du Forum pour la coopération en matière de sécurité, S. E. l’ambassadrice Lydia Imanalieva.

Acte final du 1er sommet de la CSCE des chefs d’état ou de gouvernement.

Questions liées à la mise en oeuvre du Document de Vienne 2011 (Fédération de Russie, Annexe 1; Suède, Annexe 2). La politique de sécurité de la Mongolie et ses forces armées, leurs fonctions et leurs activités (Fédération de Russie, Annexe 3).

Déclaration liminaire de la Présidence du FCS prononcée par S.E. M. Zamir Suerkulov, Premier Vice-Ministre de la défense du Kirghizstan (Union européenne, Annexe 1; Turquie, Annexe 2; Canada, Annexe 3; États-Unis d’Amérique, Annexe 4; Irlande, Annexe 5). Questions relatives à la mise en oeuvre du Document de Vienne 2011 (Espagne, Annexe 6; Suède, Annexe 7; États-Unis d’Amérique, Annexe 8).

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Allocution de S. E. M. Araz Azimov, Vice-Ministre des affaires étrangères de la République d’Azerbaïdjan.

Exposés de Mme Gabriele Kraatz-Wadsack, Chef du Service des armes de destruction massive, Bureau des affaires de désarmement de l’ONU; de l’Ambassadeur Adam Kobieracki, Directeur du Centre de prévention des conflits, sur les résultats de l’Atelier de l’OSCE pour déterminer le rôle approprié de l’OSCE dans la facilitation de la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies; de l’Ambassadrice Branka Latinovic, Directrice de la Direction de la maîtrise des armements, Ministère serbe des affaires étrangères; de M. Marko Milivojevic, Département de police criminelle, Division de criminalistique, Ministère serbe de l’intérieur, sur la gouvernance en matière d’armes chimiques, biologiques, radiologiques ou nucléaires; et de M. Vasily Pavlov, Conseiller principal, Département de la sécurité internationale et de la maîtrise des armements, Ministère biélorusse des affaires étrangères, sur les efforts déployés pour lutter contre la prolifération des armes de destruction massive et le contexte de la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies. Décision No 5/11 sur un guide de référence pour le Questionnaire sur le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Pologne, également au nom de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, du Canada, de Chypre, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, du Royaume-Uni, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, de Malte, de la Norvège, des Pays-Bas, du Portugal, de la Roumanie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède et de la République tchèque, Déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision).