Bibliothèque de documents
Journal de la 1387ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 1 septembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Présentation des priorités de la Présidence entrante de la Macédoine du Nord en 2023. Agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes que l’Ukraine persiste à commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Incapacité de la Présidence polonaise en exercice à organiser les travaux dans la dimension humaine de l’OSCE. Violations flagrantes et persistantes des droits des populations russes et russophones commises par certains États participants occidentaux de l’OSCE. Deuxième anniversaire de l’élection présidentielle frauduleuse en Biélorussie. Journée internationale des victimes de disparition forcée, observée le 30 août 2022. Violations par l’Azerbaïdjan des dispositions de la déclaration trilatérale du 9 novembre 2020. Faits nouveaux concernant la situation au Kosovo-Metohija. Quatorze ans se sont écoulés depuis l’agression militaire de grande envergure commise par la Fédération de Russie contre la Géorgie.
Journal de la 1013ème séance plénière du Forum
Publishing date: 8 juin 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe).
Déclaration de l’Union européenne sur les restes explosifs de guerre
Publishing date: 5 octobre 2022
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1019ème séance plénière du Forum
Publishing date: 27 juillet 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2; Suisse, annexe 3; Belgique, annexe 4). Point sur le programme de formation 2022 élaboré à l’intention de jeunes administrateurs et dispensé dans le cadre des bourses de formation à la paix et la sécurité de l’OSCE et du Bureau des affaires de désarmement de l’Organisation des Nations Unies.
Journal de la 1015ème séance plénière du Forum
Publishing date: 22 juin 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 1; Roumanie, annexe 2).
Journal de la 1014ème séance plénière du Forum
Publishing date: 15 juin 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 1; Suisse, annexe 2; Roumanie, également au nom de la Bulgarie et de la Pologne, annexe 3).
Journal de la 1380ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 5 juillet 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine: attaques intensifiées contre des civils et l’infrastructure civile. Poursuite des attaques ukrainiennes dévastatrices contre des civils et les régions voisines de la Fédération de Russie.
Déclaration de l’Union européenne sur les derniers développements entre l’Arménie
Publishing date: 6 octobre 2022
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1012ème séance plénière du Forum
Publishing date: 1 juin 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe).
Journal de la 1384ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 28 juillet 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2021 ainsi que Rapport de la Vérificatrice extérieure. Rapport annuel du Comité d’audit. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1442 concernant le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2021 ainsi que le rapport de la Vérificatrice extérieure. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1443 intitulée « Mandat du Comité d’audit de l’OSCE ». Crimes que l’Ukraine persiste à commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Journée mondiale contre la traite des personnes, célébrée le 30 juillet. Atterrissage forcé du vol Ryanair FR4978 à Minsk le 23 mai 2021. Invocation du Mécanisme de Moscou pour examiner les menaces qui pèsent sur l’application des dispositions concernant la dimension humaine en raison des violations et des abus des droits de l’homme commis dans la Fédération de Russie.