Bibliothèque de documents
Journal de la 1030ème séance plénière du Forum
Publishing date: 7 décembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Mines terrestres posées sur le territoire de l’Azerbaïdjan.
Déclaration prononcée par Didier Nagant de Deuxchaisnes, Ambassadeur et représentant permanent de la Belgique auprès de l’OSCE
Publishing date: 22 février 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration de l’UE à l’occasion de la Journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de la Shoah
Publishing date: 26 janvier 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1403ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 22 décembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1457 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie (Moldavie, déclaration interprétative 1; République tchèque-Union européenne, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; Royaume-Uni, déclaration interprétative 4; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5; Suisse, déclaration interprétative 6). Provocations dangereuses auxquelles le régime de Kiev se livre avec le soutien de l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de commettre contre la population civile. Crise humanitaire dans le Haut-Karabakh en raison du blocus illégal imposé par l’Azerbaïdjan. Absence de consensus sur l’adoption du Budget unifié de l’OSCE en 2022 (Président, annexe 1, annexe 2).
Journal de la 1027ème séance plénière du Forum
Publishing date: 2 novembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine.
Déclaration de l’Union européenne sur les développements en cours autour du corridor de Latchine et les préoccupations humanitaires
Publishing date: 9 février 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1399ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 novembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Provocations dangereuses auxquelles le régime de Kiev se livre avec le soutien de l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et crimes qu’il commet contre la population civile. Violations par certains États participants de l’OSCE des engagements à préserver le patrimoine historique et culturel auxquels ils ont souscrit dans le cadre de l’Organisation. Menaces à la sécurité de la Biélorussie.
Journal de la 1029ème séance plénière du Forum
Publishing date: 16 novembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 2/22 sur l’Échange annuel d’informations militaires et l’Échange global d’informations militaires sous forme électronique (Ukraine, déclaration interprétative). Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine.
Journal de la 1401ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 8 décembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution prononcée par le Ministre lituanien des affaires étrangères, S. E. M. Gabrielus Landsbergis. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales. Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettone sur les militaires à la retraite. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1447 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1448 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Astana. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1449 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1450 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1451 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1452 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1453 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1454 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1455 sur l’autorisation provisoire d’engagement de dépenses supplémentaires pour 2022 (République tchèque-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2). Réformes démocratiques en cours au Kazakhstan et résultats de l’élection présidentielle du 20 novembre 2022. Provocations dangereuses auxquelles le régime de Kiev se livre avec le soutien de l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de commettre contre la population civile. Participation de la Secrétaire générale à la vingt-neuvième réunion du Conseil ministériel tenue à Łódź (Pologne), les 1er et 2 décembre 2022.
Journal de la 1398ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 10 novembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Rapport de la Cheffe de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Provocations dangereuses auxquelles le régime de Kiev se livre avec le soutien de l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de commettre contre la population civile. Deuxième anniversaire du rapport sur la Biélorussie, établi au titre du mécanisme de Moscou, et anniversaire de l’invocation du mécanisme de Vienne par 35 États participants de l’OSCE en novembre 2021. Développements récents au Kosovo.