Bibliothèque de documents
Journal de la 1394ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 octobre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo. Rapport du Représentant spécial du Président en exercice et Coordonnateur de la lutte contre la traite des êtres humains. Mépris affiché par l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et ses supplétifs en Ukraine pour le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes et crimes que le régime de Kiev continue de commettre contre la population civile. Cinquante-sixième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu le 5 octobre 2022. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, observée le 10 octobre 2022. Journée internationale de la fille, observée le 11 octobre 2022. Appel à la paix en Ukraine. Élection générale prévue au Danemark le 1er novembre 2022. Élection générale tenue en Bosnie-Herzégovine le 2 octobre 2022.
Journal de la 1021ème séance plénière du Forum
Publishing date: 14 septembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur « Les enfants et les conflits armés ». Opération militaire spéciale pour dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Guerre d’agression russe contre l’Ukraine. Situation dans le Caucase du Sud. Réunion en présentiel intitulée « Comment les organisations internationales s’adaptent aux crises: enseignements pour l’OSCE », prévue à Vienne le 24 octobre 2022.
Intervention du Portugal- Dialogue de Sécurité "Code of Conduct Annual Discussion revisited"
Publishing date: 9 novembre 2022
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1392ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 octobre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine, dont les tentatives illégales de légaliser l’occupation de l’est du pays. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1444 relative à la date et à l’ordre du jour de la Réunion de 2022 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Mépris affiché par l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et ses supplétifs en Ukraine pour le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes et crimes que le régime de Kiev commet contre la population civile. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers. Violations flagrantes des droits humains qui continuent d’être commises en Lettonie. Derniers développements entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan.
Journal de la 1391ème séance renforcée du Conseil permanent
Publishing date: 29 septembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine: tentatives illégales de légaliser l’occupation de l’est de l’Ukraine. Incapacité du régime de Kiev d’appliquer les accords de Minsk – une conséquence logique de la guerre criminelle menée contre la population du Donbass avec le soutien direct d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers.
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 19 décembre 2022
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 1390ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 22 septembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocutions prononcées par la Représentante personnelle du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions; le Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans; et le Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme. Mécanisme de Moscou invoqué par 38 états participants en lien avec les menaces particulièrement graves pour la mise en oeuvre des dispositions de la dimension humaine de l’OSCE par la Fédération de Russie. Crimes que l’Ukraine commet contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers. Montée du néonazisme dans certains États participants de l’OSCE. Incidences de la politique antirusse de l’Union européenne sur les efforts déployés à l’échelle mondiale pour atténuer les effets du changement climatique. Agression militaire préplanifiée par la République du Tadjikistan contre la République kirghize. Poursuite des actions militaires provocatrices et agressives de la République kirghize à l’encontre de la République du Tadjikistan. Derniers affrontements frontaliers en date entre le Kirghizistan et le Tadjikistan, et cessez-le-feu connexe. Résultats du Sommet de Samarcande de l’Organisation de Shanghai pour la coopération, tenu à Samarcande (Ouzbékistan), les 15 et 16 septembre 2022.
Journal de la 1016ème séance plénière du Forum
Publishing date: 6 juillet 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe).
Journal de la 1386ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 24 août 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine: six mois de souffrances humaines et attaque sans scrupules contre les fondements de l’OSCE. Huit ans et six mois de souffrances et de dévastations dans le Donbass et en Ukraine imputables aux politiques néocoloniales agressives de l’alliance occidentale dans l’espace de l’OSCE.
Journal de la 1389ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 15 septembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes que l’Ukraine persiste à commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers. Violations flagrantes des droits de l’homme et des libertés fondamentales commises par certains États participants de l’OSCE, notamment de la liberté de circulation. Persécution politique des médias russes dans l’Union européenne. Violations par la Lettonie de ses engagements envers l’OSCE concernant la protection des monuments historiques et des lieux de mémoire. Condamnation de prisonniers politiques en Biélorussie. Visite de pays effectuée récemment en Norvège par le Représentant spécial et Coordonnateur de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains. Rapport final de la mission d’évaluation électorale du BIDDH sur l’élection présidentielle de 2022 en France.