Bibliothèque de documents
Journal de la 1028ème séance plénière du Forum
Publishing date: 9 novembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: « Débat annuel repensé sur le Code de conduite ». Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Vingt et unième réunion de la Commission d’États participants établie dans le cadre du Document de clôture des négociations au titre de l’Article V de l’Annexe 1-B de l’Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine, tenue à Vienne le 4 novembre 2022.
Journal de la 1025ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 12 octobre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine.
Déclaration de l’Union européenne sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles
Publishing date: 25 janvier 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1397ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 3 novembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport de la Représentante pour la liberté des medias. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1445 sur le calendrier de la vingt-neuvième réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Provocations dangereuses commises par le régime de Kiev avec le soutien de l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de perpétrer contre la population civile. Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre des journalistes, observée le 2 novembre 2022. Nomination de l’Ambassadeur H. Villadsen en qualité de Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE et Coordonnateur des projets en Ukraine, prenant effet à compter du 1er novembre 2022.
Opening Remarks by Ambassador Nagant de Deuxchaisnes on "International Humanitarian Law in the OSCE Region"
Publishing date: 23 novembre 2022
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 86ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Journal de la 1400ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 24 novembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution des Coprésidents des Discussions internationales de Genève. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1446 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Provocations dangereuses auxquelles le régime de Kiev se livre avec le soutien de l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de commettre contre la population civile. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, célébrée le 25 novembre 2022. Échec de la Présidence en exercice polonaise de l’OSCE. Troisième conférence ministérielle de la Plate-forme de soutien à la Moldavie, tenue à Paris le 21 novembre 2022. Résultats de l’élection présidentielle anticipée tenue au Kazakhstan le 20 novembre 2022. Quatre-vingt-dixième anniversaire du génocide de l’Holodomor de 1932 et 1933 commis en Ukraine par le régime totalitaire de Staline.
Journal de la 1020ème séance plénière du Forum
Publishing date: 7 septembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1396ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 octobre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution prononcée par la Présidente de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. Mme Margareta Cederfelt. Rapport de la Directrice du Centre de prévention des conflits. Provocations dangereuses commises par le régime de Kiev avec le soutien de l’alliance occidentale d'États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de perpétrer contre la population civile.
Journal de la 1026ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 19 octobre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité de haut niveau consacré au thème « Les forces armées et l’environnement » avec la participation de la Secrétaire générale de l’OSCE, Helga Maria Schmid. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine.
Journal de la 1393ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 11 octobre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine: attaques militaires intensifiées, indiscriminées et asymétriques contre la population civile de l’Ukraine. Attaques terroristes perpétrées par le régime de Kiev contre des infrastructures essentielles avec le soutien direct de l’alliance occidentale des États participants de l’OSCE.