Skip Links

Conference / meeting document

Journal de la 1166ème séance plénière du Conseil

Journal de la 1166ème séance plénière du Conseil

Allocutions du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions, et du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme. Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Point de la situation fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1273 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1274 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1275 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1276 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1277 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1278 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1279 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Astana. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1280 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Estonie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Turquie, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1281 sur la révision du Budget unifié de 2017. Pourparlers à « 5+2 » sur le processus de règlement transnistrien, tenus à Vienne les 27 et 28 novembre 2017. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, célébrée le 25 novembre 2017. Amendements à la législation influant sur la liberté d’expression en Fédération de Russie. Verdict du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie dans le procès de Jadranko Prlić, Bruno Stojić, Slobodan Praljak, Milivoj Petković, Valentin Ćorić et Berislav Pušić. Quatre-vingt cinquième anniversaire de l’Holodomor.

Date:
Source:
Permanent Council
Publisher:
Organization for Security and Co-operation in Europe
Our work:
Prévention et règlement des conflits, Liberté et développement des médias, État de droit, Tolérance et non-discrimination, Égalité entre les genres
InfoInfo

Disclaimer

The views, opinions, conclusions and other information expressed in this document are not given nor necessarily endorsed by the Organization for Security and Co-operation in Europe (OSCE) unless the OSCE is explicitly defined as the Author of this document.