Publications
Guide des meilleures pratiques concernant les procédures nationales de destruction des armes légères et de petit calibre
Publishing date: 29 octobre 2021
Content type: Guide / manuel
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Cour de conciliation et d’arbitrage Documents de base
Publishing date: 23 septembre 2022
Content type: Brochure
Where we are: Court of Conciliation and Arbitration
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Cour de conciliation et d’arbitrage Documents de base • Convention de conciliation et d’arbitrage au sein de l’OSCE • Règlement de procédure • Ratifications / adhésions
Crimes de haine anti-Roms
Publishing date: 11 octobre 2021
Content type: Fiche d'information
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Roma and Sinti, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
L’intolérance et la discrimination dont les Roms et les Sintés sont victimes depuis des siècles, notamment sous forme de déclarations et de stéréotypes nocifs, continuent de préoccuper la région OSCE. Trop souvent, l’intolérance à l’égard des Roms expose ces derniers à des crimes de haine allant de graffitis anti-Roms à des violences à mobile raciste. Les crimes de haine ont un impact considérable et durable sur leurs victimes, perpétuent les inégalités, et mettent à mal la sécurité et la cohésion sociale. Les crimes de haine contre les Roms sont porteurs d’un message d’exclusion non seulement envers les victimes Roms et Sintés et leurs communautés, mais aussi envers la société dans son ensemble. Chacun a un rôle à jouer dans la lutte contre les crimes de haine anti-Roms et contre toutes les formes d’intolérance et de discrimination. La présente fiche d’information met en lumière l’impact des crimes de haine anti-Roms et explique comment reconnaître ces crimes.
Crimes de haine racistes et xénophobes
Publishing date: 24 août 2021
Content type: Fiche d'information
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Les crimes de haine motivés par le racisme et la xénophobie peuvent prendre différentes formes, et ils ciblent des personnes de divers groupes dans toute la région OSCE. Certaines communautés sont particulièrement vulnérables, mais tout groupe ethnique ou racial peut être la cible de racisme.
Crimes de haine fondés sur le genre
Publishing date: 10 mars 2021
Content type: Fiche d'information
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Human rights, Gender equality, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Les crimes de haine fondés sur le genre sont une conséquence des inégalités entre les sexes et touchent en grande majorité les femmes, ainsi que toute personne perçue comme ne se conformant pas aux normes de genre dominantes. Ces crimes visent souvent à intimider et à éliminer des modes de vie ou des expressions d’identité perçus comme ne respectant pas les normes de genre traditionnelles.
Guide de bonnes pratiques: normes minimales pour les procédures nationales de neutralisation des armes légères et de petit calibre
Publishing date: 29 octobre 2020
Content type: Guide / manuel
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le présent guide fournit des informations et suggère des approches et des procédures pour le contrôle de la neutralisation permanente des ALPC. Il contient des références aux engagements internationaux pertinents et cite les éléments nécessaires de la législation nationale en énonçant les normes et principes du contrôle de la neutralisation des ALPC. Il envisage également des mesures efficaces pour leur application. Les mesures prescrites dans le présent guide devraient être considérées comme des normes minimales pour la neutralisation des ALPC: les États participants pourront adopter des règlements plus stricts au niveau national.
ODIHR guide: Monitoring des lieux de detention en temps de COVID-19
Publishing date: 2 juin 2020
Content type: Guide / manuel
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Human rights
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Ces conseils font partie des efforts continus de l’ODIHR (BIDDH) pour répondre aux défis des droits de l'homme causés par la pandémie COVID-19 dans toute l'OSCE. Il s'agit d'une publication conjointe avec l'APT qui apporte un soutien stratégique aux Mécanismes nationaux de prévention (MNP) et aux autres organes de contrôle des lieux de privation de liberté dans le monde.
Comprendre les crimes de haine contre les musulmans et répondre aux besoins des communautés musulmanes en matière de sécurité
Publishing date: 15 mai 2020
Content type: Guide / manuel
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Gestion des risques et menaces liés aux "combattants terroristes étrangers": orientations sur une approche conforme aux droits de l’homme
Publishing date: 12 septembre 2018
Content type: Guide / manuel
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Human rights, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Si la définition et la portée du terme « combattant terroriste étranger » sont sujets à controverse, cette expression sert généralement depuis quelques années à désigner une personne qui a quitté son pays d’origine pour se rendre dans un État où elle commet ou appuie des actes terroristes, y compris dans le contexte d’un conflit armé, en particulier en Iraq et en Syrie. Le présent document a pour but de fournir aux États des orientations (accompagnées d’analyses) au sujet de certaines questions essentielles en matière de droits de l’homme. Ces questions doivent être prises en compte pour faire face, dans le respect des droits de l’homme et de l’état de droit, aux menaces posées par les combattants terroristes étrangers. Après un bref aperçu du contexte et des réponses apportées à l’échelle internationale et nationale, nous formulerons un ensemble de recommandations pour gérer les flux et le retour de combattants terroristes étrangers de façon conforme aux droits de l’homme.
Guide de l’OSCE La Police Fondée sur le RenseignementRecueil
Publishing date: 3 juillet 2017
Content type: Guide / manuel
Where we are: OSCE Chairmanship, OSCE Secretariat
Ce que nous faisons Policing
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Ce manuel présente ’la police fondée sur le renseignement’ (PFR) comme un modèle moderne et anticipatif, et une alternative réaliste aux procédures traditionnelles et réactives du travail de la police des Etats participants. Le modèle PFR a déjà été adopté récemment par un certain nombre de pays avec des résultats prometteurs; il combine la collecte de l’information, son évaluation et son analyse avec des procédures et des mécanismes de prise de décision, permettant ainsi une gestion plus efficace et efficiente des organisations de police nationales.