Bibliothèque de documents

Visite d’une base aérienne et d’une installation militaire en Allemagne du Nord, conformément au chapitre IV du Document de Vienne 2011, effectuée du 23 au 26 avril 2012 (Allemagne, annexe). Exposé sur l’environnement stratégique de sécurité au XXIème siècle par: M. F. Tanner, Directeur du Centre de Genève pour la politique de sécurité; Mme S. MacIntosh, Directrice de la défense et de la sécurité internationale au Ministère des affaires étrangères et du Commonwealth (Royaume-Uni). Le FCS est convenu de transmettre au Président du CP la lettre de son Président concernant le projet de décision du CP relatif à l’ordre du jour et aux modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2012.

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a exprimé ses condoléances aux États-Unis d’Amérique à la suite de l’attaque perpétrée contre leur poste diplomatique à Benghazi (Libye) le 11 septembre 2012 dans laquelle l’Ambassadeur des États-Unis d’Amérique en Libye et trois membres de son personnel ont perdu la vie. Allocution du Vice-Ministre géorgien des affaires étrangères, S. E. M. Sergi Kapanadze. Allocution du Secrétaire général de l’Assemblée parlementaire des pays turcophones, M. Ramil Hasanov. Présence de l’OSCE en Albanie. Réponse à une déclaration relative à la situation des membres de la communauté rom dans des États participants de l’OSCE faite par les États-Unis d’Amérique à la 923ème séance du Conseil permanent. Manifestions de nationalisme agressif et de néonazisme dans des États participants de l’OSCE. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Situation en Biélorussie. Liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur la visite au niveau des ambassadeurs auprès de l’OSCE effectuée à Erevan et Bakou du 6 au 11 septembre 2012. Commémoration du 150ème anniversaire de la Proclamation d’émancipation aux États-Unis d’Amérique. Élections législatives devant se tenir en Roumanie le 9 décembre 2012.

Décision sur la révision un de la Décision No 13/11 sur l’ordre du jour et les modalités de la vingt-deuxième Réunion annuelle d’évaluation de l’application.

Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine

Journal de la 926ème séance plénière du Conseil

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Forum pour la coopération en matière de sécurité, présenté ses condoléances à l’Ukraine à la suite des explosions tragiques qui se sont produites à Dnipropetrovsk (Ukraine), le 27 avril 2012. Mise en oeuvre, par le Royaume-Uni, des engagements liés au Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Royaume-Uni, annexe).

Journal de la 925ème séance plénière du Conseil

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au Représentant permanent de la Belgique auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Bruno Georges, au Représentant permanent de la Suède auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Fredrik Löjdquist, et au Représentant permanent du Tadjikistan auprès de l’OSCE, M. Ismatullo Nasredinov. Mission de l’OSCE au Kosovo. Rapport du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour l’Article IV de l’Annexe 1-B des Accords de paix de Dayton, le Général de Division M. Torres. Situation de membres de la communauté rom dans des États participants de l’OSCE. Extradition de Hongrie et grâce ultérieure de M. R. Safarov en Azerbaïdjan (Arménie, annexe 1; Azerbaïdjan, annexe 2). Liberté d’expression en Fédération de Russie. Développements récents au Tadjikistan. Situation en Biélorussie. Élections présidentielles prévues aux États-Unis d’Amérique le 6 novembre 2012. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles prévues en Slovénie le 11 novembre 2012 (Slovénie, annexe 3).

Déclaration liminaire de la Présidence du FCS prononcée par l’ambassadeur Andris Teikmanis, Secrétaire d’État auprès du Ministère des affaires étrangères de la République de Lettonie. Dixième anniversaire de la signature du Document sur les mesures de confiance et de sécurité dans le domaine naval en mer Noire (Turquie, annexe).