Bibliothèque de documents

Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) au sujet de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Rapport des Représentants personnels du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme; pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans; et pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions. Élections municipales tenues au Kosovo le 3 novembre 2013. Élections présidentielles tenues au Tadjikistan le 6 novembre 2013. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Exposé sur la PESC/PSDC: la contribution de l’Union européenne à la sécurité européenne, par M. D. Lenoir, Directeur par intérim de la direction « Gestion des crises et planification », Service européen pour l’action extérieure (SEAE). Contribution financière au Programme de démilitarisation du Monténégro (MONDEM) (Slovaquie, annexe 1; Monténégro, annexe 2). Publication du Rapport 2013 sur l’adhésion aux accords et engagements en matière de maîtrise des armements, de non-prolifération et de désarmement et sur leur respect (États-Unis d’Amérique, annexe 3). Suggestions visant à améliorer des aspects des visites d’inspection et d’évaluation dans le Document de Vienne 2011 (Fédération de Russie, annexe 4). Décision no 4/13 « Document de Vienne plus » sur la durée des visites de bases aériennes. Activité conjointe prévue par l’Autriche et la Slovaquie en vue de visiter des bases aériennes et des installations ou des formations militaires en 2014 (Autriche, également au nom de la Slovaquie, annexe 5; Slovaquie, annexe 6). Inspection visant à déterminer l’état de préparation des troupes au combat, effectuée en Fédération de Russie du 13 au 20 juillet 2013 (Fédération de Russie, annexe 7).

Allocution de M. Ranko Krivokapic, Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Présence de l’OSCE en Albanie. Élections présidentielles tenues en Géorgie le 27 octobre 2013. Élections municipales prévues au Kosovo le 3 novembre 2013. Rapport sur les activités du Président en exercice. Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité de l’ONU sur le renforcement du partenariat synergique entre l’ONU et l’Organisation de la coopération islamique tenue à New York le 28 octobre 2013 (Azerbaïdjan, annexe).

Journal de la 974ème séance plénière du Conseil

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil, exprimé ses condoléances à la Fédération de Russie à la suite d’un attentat terroriste qui a été perpétré à Volgograd le 21 octobre 2013. La Fédération de Russie a remercié le Président de son expression de condoléances. La Lituanie-Union européenne, la Mongolie, les États-Unis d’Amérique, la Turquie et l’Azerbaïdjan ont également fait part de leurs condoléances à la Fédération de Russie. Allocution du Secrétaire général du Conseil de l’Europe, S. E. M. Thorbjørn Jagland. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Décision no 1094 sur l’Équipe d’appui aux élections en Afghanistan. Droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres (LGBT) en Norvège. Marche des fiertés intitulée « Montenegro Pride-Proudly » tenue à Podgorica le 20 octobre 2013. Affaire Azimjon Askarov au Kirghizistan. Déclaration de la France au nom des coprésidents du Groupe de Minsk et du Représentant personnel du Président en exercice pour le conflit dont la Conférence de Minsk de l’OSCE est saisie (SEC.PR/340/13). Rapport sur les activités du Président en exercice. Adieux à l’Ambassadeur Aviv Shir-On, Représentant permanent d’Israël (partenaire pour la coopération) auprès de l’OSCE. Projet « L’OSCE mise en scène » prévu à Vienne et à Belgrade en 2014. Conférence de haut niveau sur la lutte contre le racisme, la xénophobie et l’intolérance en Europe tenue à Erevan les 21 et 22 octobre 2013.

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Journal de la 973ème séance plénière du Conseil

Exposé sur la nouvelle stratégie de défense de la France: Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, par le général G. Maire, sous-chef d’état-major relations internationales, état-major national français de la défense. Destruction de stocks de munitions conventionnelles en Belgique (Belgique, annexe 1). L’avenir de la maîtrise des armements conventionnels en Europe (Fédération de Russie, annexe 2).

Élection présidentielle tenue en Azerbaïdjan le 9 octobre 2013 (Azerbaïdjan, annexe). Rapport final du BIDDH de l’OSCE sur la mission d’observation de l’élection présidentielle du 26 juin 2013 en Mongolie. Liberté des médias en Lituanie. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Journal de la 971ère séance plénière du Conseil