Bibliothèque de documents
Déclaration de l’UE sur la situation des personnes LGBTI en Tchétchénie
Publishing date: 8 juin 2017
Déclaration des Etats membre de l’UE en réponse à la présentation par le Secrétaire général de l’OSCE sur les grandes lignes du programme 2018
Publishing date: 8 juin 2017
Journal de la 849ème séance plénière du Forum
Publishing date: 29 mars 2017
Dialogue de sécurité: Projets relatifs aux ALPC: cas de la République de Moldavie: – Exposé de M. O. Nicolae Babin, Vice-Ministre, Ministère des affaires intérieures de la République de Moldavie; – Exposé du lieutenant-colonel A. Camerzan, état-major général de l’Armée nationale de la République de Moldavie; – Exposé de Mme B. Balon, Chef du Centre d’échange d’informations d’Europe du Sud-Est et d’Europe orientale pour le contrôle des armes légères et de petit calibre (SEESAC), PNUD; – Exposé de M. L. Karakas, spécialiste des questions politico-militaires, Mission de l’OSCE en Moldavie (Espagne, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 2). Invitation à la réunion organisée par la Présidence sur le thème « Dialogue intersession de l’OSCE sur les doctrines militaires », prévue les 4 et 5 mai 2017, et rappel concernant la réunion du Groupe informel d’Amis sur le dialogue structuré, prévue le 7 avril 2017 (Autriche, annexe 3). Contributions financières aux projets relatifs aux armes légères et de petit calibre en Bosnie-Herzégovine (Norvège, annexe 4).
Décision No 2/17 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 15 février 2017
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du sixième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité.
Journal de la 1146ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 18 mai 2017
Allocution du Vice-Président de la Commission européenne, Malte-Union européenne, M. Maroš Šefčovič. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée du souvenir des victimes de la répression politique sous le régime communiste totalitaire. Blocage de cinq médias en ligne en Azerbaïdjan. Journée internationale contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie, observée le 17 mai. Adieux à la Représentante permanente de la Slovaquie auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice O. Algayerová.
Décision No 1249 du Conseil permanent
Publishing date: 6 avril 2017
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Malte-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4).
Décision No 1248 du Conseil permanent
Publishing date: 6 avril 2017
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2017.
Décision No 1247 du Conseil permanent
Publishing date: 6 avril 2017
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la création du Fonds d’amélioration de la sécurité de l’information de l’OSCE.
Journal de la 1145ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 11 mai 2017
Point de la situation fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l‘Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Violations du droit au respect de la vie privée aux États-Unis d’Amérique. Peine de mort en Biélorussie. Journée de l’Europe, célébrée le 9 mai.