Bibliothèque de documents
Journal de la 1166ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 novembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocutions du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions, et du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme. Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Point de la situation fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1273 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1274 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1275 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1276 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1277 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1278 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1279 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Astana. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1280 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Estonie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Turquie, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1281 sur la révision du Budget unifié de 2017. Pourparlers à « 5+2 » sur le processus de règlement transnistrien, tenus à Vienne les 27 et 28 novembre 2017. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, célébrée le 25 novembre 2017. Amendements à la législation influant sur la liberté d’expression en Fédération de Russie. Verdict du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie dans le procès de Jadranko Prlić, Bruno Stojić, Slobodan Praljak, Milivoj Petković, Valentin Ćorić et Berislav Pušić. Quatre-vingt cinquième anniversaire de l’Holodomor.
Journal de la 1164ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 novembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, National minority issues, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe, S.E. Nils Muižnieks. Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1271 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Situation des personnes LGBTI en Fédération de Russie. Projet de loi de la Lettonie sur le statut des participants à la Seconde Guerre mondiale. Élections municipales en Géorgie, tenues le 21 octobre et le 12 novembre 2017. Élections présidentielles à Chypre, devant se tenir le 28 janvier 2018.
Journal de la 1162ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 novembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution des Coprésidents des Discussions internationales de Genève. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1269 sur la révision du Budget unifié de 2017 pour le Bureau du programme à Douchanbé. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1270 sur le calendrier de la vingt-quatrième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Estonie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée internationale des Nations Unies pour mettre fin à l’impunité pour les crimes commis contre les journalistes, observée le 2 novembre. Libération de défenseurs des droits de l’homme en Turquie. Situation des personnes LGBTI au Tadjikistan. Journée de sensibilisation à l’intersexualité, observée le 26 octobre. Participation de personnes associées au terrorisme à la deuxième Réunion supplémentaire sur la dimension humaine consacrée au « Rôle des médias libres dans l’approche globale de la sécurité », qui se tient les 2 et 3 novembre 2017. Élections municipales dans l’ex-République yougoslave de Macédoine, tenues les 15 et 29 octobre 2017. État de droit et démocratie en Espagne (Espagne, annexe). Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2017 intitulée « Déplacements massifs de migrants et de réfugiés en Méditerranée: défis et opportunités », tenue à Palerme (Italie), les 24 et 25 octobre 2017.
Journal de la 1160ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 12 octobre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre des affaires étrangères de l’ex-République yougoslave de Macédoine, S. E. M. Nikola Dimitrov. Allocution de la Vice-Présidente du Comité international de la Croix-Rouge, Mme Christine Beerli. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Situation des personnes LGBTI en Fédération de Russie. Situation des personnes LGBTI en Azerbaïdjan. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, célébrée le 10 octobre 2017. Discrimination à l’égard des médias russes en France. Démocratie et état de droit en Espagne (Espagne, annexe).
Journal de la 1159ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 5 octobre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapporto du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) relatif à la réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Fédération de Russie, annexe 1; Canada, annexe 2; Tadjikistan, annexe 3). Présentation, par le Secrétaire Général de L’OSCE, du Projet de Budget Unifié pour 2018. Rapport du Directeur du Centre de prévention des conflits. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Inquiétudes à propos d’abus qui auraient été commis par la police sur des personnes gays et transgenres en Azerbaïdjan. Liberté de réunion pacifique en Fédération de Russie. Adieux à la Représentante permanente du Portugal auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice M. da Graça Mira Gomes. Démocratie et état de droit en Espagne (Espagne, annexe 4).
Journal de la 1158ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 29 septembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation qui conduisent au terrorisme: – observations liminaires du Président en exercice de l’OSCE, s. e. m. Sebastian Kurz; – présentation du Rapport sur l’extrémisme violent et la radicalisation qui conduisent au terrorisme par le professeur Peter Neumann, Représentant spécial du Président en exercice pour la lutte contre la radicalisation et l’extrémisme violent; – point fait par le Secrétaire général sur les activités menées par l’OSCE pour lutter contre l’extrémisme violent et la radicalisation qui conduisent au terrorisme.
Journal de la 1157ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 28 septembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Education, Gender equality, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Présentation par le Secrétaire général du Rapport annuel d’évaluation de la mise en oeuvre du Plan d’action de l’OSCE 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport de la Représentante spéciale du Président en exercice pour les questions liées à l’égalité des genres, l’ambassadrice Melanne Verveer. Élections illégales dans la ville temporairement occupée de Sébastopol (Ukraine). Citoyens russes détenus par les États-Unis d’Amérique. Anniversaire de la signature de l’Accord de Munich le 30 septembre 1938. Loi sur l’éducation adoptée récemment en Ukraine. Violations de la liberté des médias en Moldavie. Adieux au Représentant permanent de la Lettonie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur B. Hasans. Adieux à la Représentante permanente de l’Islande auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice G. Gunnarsdóttir. Démocratie et état de droit en Espagne (Espagne, annexe).
Journal de la 1156ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 31 août 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, National minority issues, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution Liminaire du Secrétaire Général, M. Thomas Greminger. Rapport du Chef de la Mission de L’OSCE au Kosovo. Avant d’aborder le point 3 de l’ordre du jour, le Président a fait savoir au Conseil permanent qu’il avait, dans une lettre en date du 26 juillet 2017, annoncé l’adoption, selon une procédure d’approbation tacite, de la Décision no 1266 du Conseil permanent relative au thème et aux dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine. Le Président a également fait savoir au Conseil permanent qu’il avait, dans une lettre en date du 26 juillet 2017, annoncé l’adoption, selon une procédure d’approbation tacite, de la Décision no 1267 du Conseil permanent relative à l’ordre du jour, au calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2017 sur la dimension humaine; le texte de cette décision est joint au présent journal. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée internationale des victimes de disparitions forcées, observée le 30 août. Liberté d’expression en Azerbaïdjan. Discrimination linguistique en Lettonie. Violations de la liberté des médias en Estonie. Récentes violences motivées par la haine aux États-Unis d’Amérique. Néonazisme et événements tragiques de Charlottesville (États-Unis d’Amérique). Développements législatifs en Moldavie. Arrestation de M. K. Serebrennikov, Directeur artistique du Centre Gogol à Moscou. Liberté des médias et sécurité des journalistes aux États-Unis d’Amérique et dans les États membres de l’Union européenne. Persécution de journalistes en Ukraine. Réponse à une déclaration relative aux Témoins de Jéhovah au Kazakhstan faite lors de la 1155e séance plénière du Conseil permanent. Adieux au Représentant permanent de l’Irlande auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur P. McDonagh. Élection présidentielle en Slovénie, prévue le 22 octobre 2017.
Déclaration de l’UE sur les évolutions législatives en République de Moldavie
Publishing date: 31 août 2017
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1155ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 20 juillet 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre italien des affaires étrangères, S. E. M. Angelino Alfano. Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1264 relative à la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Ukraine, déclaration interprétative 1; Estonie-Union européenne, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1265 relative à l’ordre du jour de la Réunion de 2017 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Commémoration de la tentative de coup d’État de juillet 2016 en Turquie. Usage de la langue russe en Lituanie. Tentatives de l’OTAN de glorifier les « Frères de la forêt » et de réécrire l’histoire de la Seconde Guerre mondiale. Interdiction des Témoins de Jéhovah en Fédération de Russie. Journée internationale des Nations Unies pour le soutien aux victimes de la torture, célébrée le 26 juin. Rapports continuant de faire état de violations flagrantes des droits de l’homme commises par les autorités tchétchènes. « Élections » illégales dans les territoires occupés de l’Azerbaïdjan. « Élections présidentielles » dans le Haut-Karabagh, tenues le 19 juillet 2017. Situation des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées (LGBTI) en Tchétchénie. Le Conseil permanent a soumis la Décision relative au thème et aux dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine à une procédure d’approbation tacite prenant fin le mercredi 26 juillet 2017 à 17 heures HEC. Le Conseil permanent a soumis la Décision relative l’ordre du jour, au calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2017 sur la dimension humaine à une procédure d’approbation tacite prenant fin le mercredi 26 juillet 2017 à 17 heures HEC. Décisions du Conseil ministériel relatives aux nominations du Haut-Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales, du Représentant de l’OSCE pour la liberté des médias, de la Directrice du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme, ainsi que du Secrétaire général de l’OSCE (Estonie-Union européenne, annexe 1; Canada, annexe 2; Géorgie, annexe 3). Annonce par le Président en exercice, dans une lettre en date du 18 juillet 2017 (annexe 4), de l’adoption, selon une procédure d’approbation tacite, de la Décision no 1/17 du Conseil ministériel relative à la nomination du Haut-Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales (Kazakhstan, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, également au nom de l’Arménie, du Kirghizistan et du Tadjikistan, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 4). Annonce par le Président en exercice, dans une lettre en date du 18 juillet 2017 (annexe 5), de l’adoption, selon une procédure d’approbation tacite, de la Décision no 2/17 du Conseil ministériel relative à la nomination du Représentant de l’OSCE pour la liberté des médias (Kazakhstan, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, également au nom de l’Arménie, du Kirghizistan et du Tadjikistan, déclaration interprétative 2; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4). Annonce par le Président en exercice, dans une lettre en date du 18 juillet 2017 (annexe 6), de l’adoption, selon une procédure d’approbation tacite, de la Décision no 3/17 du Conseil ministériel relative à la nomination de la Directrice du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (Kazakhstan, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, également au nom de l’Arménie, du Kirghizistan et du Tadjikistan, déclaration interprétative 2; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4; Autriche, déclaration interprétative 5). Annonce par le Président en exercice, dans une lettre en date du 18 juillet 2017 (annexe 7), de l’adoption, selon une procédure d’approbation tacite, de la Décision no 4/17 du Conseil ministériel relative à la nomination du Secrétaire général de l’OSCE (Kazakhstan, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, également au nom de l’Arménie, du Kirghizistan et du Tadjikistan, déclaration interprétative 2; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4). Adieux au Représentant permanent de l’Union européenne auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur T. Béchet. Élections législatives en Autriche, prévues le 15 octobre 2017. Vingt-sixième Session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE tenue à Minsk du 5 au 9 juillet 2017. Élections législatives prévues en Norvège le 11 septembre 2017. Élections présidentielles tenues en Mongolie le 26 juin et le 7 juillet 2017.