Bibliothèque de documents

Allocution de la Présidente de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. « Guerre » religieuse déclenchée par Kiev contre l’Église orthodoxe canonique ukrainienne. Violations persistantes, par l’Allemagne, des engagements auxquels elle a souscrit dans le cadre de la dimension humaine de l’OSCE. Quatrième anniversaire de l’élection présidentielle frauduleuse en Biélorussie. Journée internationale des victimes de disparition forcée, observée le 30 août 2024. Développements récents dans le nord du Kosovo. Élections législatives anticipées en Azerbaïdjan, tenues le 1er septembre 2024.

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Rapport de la Secrétaire générale sur la « Réponse aux incidences de la situation en Afghanistan pour la région de l’OSCE ». Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1484 relative aux dates et à l’ordre du jour de la Réunion de 2024 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale (Hongrie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Canada, également au nom du Royaume-Uni, déclaration interprétative 2; Suisse, déclaration interprétative 3). Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef du Bureau de programme de l’OSCE à Astana. Journée mondiale de la lutte contre la traite d’êtres humains, devant être célébrée le 30 juillet 2024. Suivi concernant l’invocation, le 11 juillet 2024, du mécanisme de Vienne. Activités et interférence pernicieuses de la Fédération de Russie dans l’espace de l’OSCE. Activités et interférence pernicieuses de la France dans l’espace de l’OSCE.

Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales. Présentation, par la Secrétaire générale, du Rapport annuel sur l’état de la mise en oeuvre du Plan d’action de l’OSCE 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Plus d’un an après la publication au titre du Mécanisme de Moscou, le 11 mai 2023, d’un rapport sur les graves violations des droits humains commises en Biélorussie et l’invocation du Mécanisme de Vienne sur la situation des prisonniers politiques. Effets nuisibles des événements de substitution pour la dimension humaine de l’OSCE. Vingt-neuvième anniversaire du génocide de Srebrenica.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek et de la Directrice de l’Académie de l’OSCE à Bichkek. Implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Journée internationale contre l’homophobie, la biphobie, l’intersexophobie et la transphobie célébrée le 17 mai 2024. Journée internationale de solidarité avec les prisonniers politiques en Biélorussie.

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