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Avant d’aborder l’ordre du jour, la Présidente, le Luxembourg-Union européenne, les États-Unis d’Amérique, la Fédération de Russie, la Suisse et la Mongolie ont condamné l’attaque terroriste perpétrée récemment à Suruç, en Turquie, et ont présenté leurs condoléances aux familles des victimes. Le représentant de la Turquie a remercié les intervenants de leurs déclarations et de leurs témoignages de sympathie. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 4/15 sur le rôle de l’OSCE en appui à la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité des Nations Unies (Espagne, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2). Déclaration finale de la Présidence monténégrine du FCS par S. E. Mme Slavica Milačić, Présidente du Forum pour la Coopération en matière de sécurité (Suisse, annexe 3).

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Pologne auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Adam Bugajski. Le Conseil permanent a adopté la Déclaration faite à la 1034e séance (spéciale) du Conseil permanent (PC.DOC/2/15). Exposé de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Point fait par la Représentante spéciale du Président en exercice, l’ambassadrice Heidi Tagliavini.

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4).

Journal de la 1034ème séance spéciale du Conseil permanent

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a exprimé ses condoléances aux familles des victimes des attentats terroristes commis à Paris le 13 novembre 2015. Le Conseil a ensuite observé une minute de silence. Au nom du Conseil permanent, le Président a souhaité la bienvenue à la nouvelle Représentante permanente d’Israël auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice Talya Lador-Fresher. Le Conseil permanent a adopté la déclaration sur les attentats terroristes du 13 novembre à Paris (France, annexe 1; Luxembourg-Union européenne, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4; Ukraine, annexe 5; Turquie, annexe 6).

Avant d’aborder l’ordre du jour, la Présidente a exprimé ses condoléances aux familles des victimes du tremblement de terre au Népal et a condamné l’attaque brutale du commissariat de police en Republika Srpska (Bosnie-Herzégovine), le 27 avril. Dialogue de sécurité: le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité: – Le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité et la gouvernance et la réforme du secteur de la sécurité, exposé de M. H. Hänggi, Directeur adjoint et Chef de recherche du Centre de Genève pour le contrôle démocratique des forces armées (DCAF); – Application pratique du concept de gouvernance et de réforme du secteur de la sécurité en Europe du Sud-Est, exposé de M. S. Bošković, Conseiller de projets au Centre de documentation d’Europe du Sud-Est et de l’Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre (SEESAC) (Suisse, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2). Réponse de la Fédération de Russie au questionnaire sur le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Moldavie, annexe 3). Contribution financière au projet visant à sécuriser et moderniser quatre sites de stockage de munitions et d’armes en Bosnie-Herzégovine (Norvège, annexe 4; Bosnie-Herzégovine, annexe 5).

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a exprimé ses condoléances aux familles des victimes de la chute d’un hélicoptère militaire en Serbie. Exposé sur la Russie et l’avenir de la sécurité européenne, par M. A. Grushko, Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l’OTAN; Exposé sur la doctrine militaire de la Fédération de Russie: nouvelle version, par M. Y. Ilyin, chef adjoint de la Direction générale de la coopération militaire internationale, Ministère de la défense de la Fédération de Russie (Royaume-Uni, annexe 1; Ukraine, annexe 2; Géorgie, annexe 3; Pologne, annexe 4). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, Annex 5).

Exposé de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Point fait par la Représentante spéciale du Président en exercice, l’ambassadrice Heidi Tagliavini.