Bibliothèque de documents

Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération des États turcophones, S. E. M. Halil Akinci. Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains.Décision No 1012 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Bakou. Décision No 1013 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan. Décision No 1014 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Astana. Décision No 1015 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek. Décision No 1016 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Décision No 1017 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE an Tadjikistan. Décision No 1018 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Décision No 1019 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Décision No 1020 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Décision No 1021 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Décision No 1022 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Décision No 1023 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Décision No 1024 sur le mandat du Comité d’audit de l’OSCE. Décision No 1025 sur la révision du Budget unifié de 2011.Décision No 1026 sur fermeture du Bureau de l’OSCE à Zagreb; le texte de cette décision est joint au présent journal (Pologne-Union européenne, Déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision). Dix-huitième cycle des Discussions de Genève sur la sécurité et la stabilité dans le Caucase du Sud, qui a eu lieu à Genève (Suisse), le 14 décembre 2011. Situation en Biélorussie. Peine de mort en Biélorussie. Attaque perpétrée récemment à Liège (Belgique). Arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme dans l’affaire V. C. contre la Slovaquie. Fourniture d’une assistance humanitaire par la Fédération de Russie dans le nord du Kosovo.

Minutes of the proceedings. Decision on the recommendation to extend the mandate of the OSCE Representative on Freedom of the Media

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Agenda of the meeting

Agenda of the meeting

Décision No 980 sur les barèmes des contributions pour 2011 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Fédération de Russie, déclaration interprétative). Décision No 981 sur l’approbation du Budget unifié de 2011 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Biélorussie, déclaration interprétative; Fédération de Russie, déclaration interprétative). Décision No 982 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Bakou. Décision No 983 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Décision No 984 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek. Élections présidentielles tenues en Biélorussie le 19 décembre 2010. Mise en place d’un nouveau gouvernement de coalition au Kirghizistan. Affaires E. Vardanean et I. Cazak. Questions concernant les droits de l’homme dans la République autonome du Nakhchivan (Azerbaïdjan).

Décision sur l’approbation du Budget unifié de 2011 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Biélorussie, déclaration interprétative; Fédération de Russie, déclaration interprétative)

Allocution de Mme Hannah Rosenthal, Envoyée spéciale des États-Unis chargée d’observer et de combattre l’antisémitisme, et de Mme Farah Pandith, Représentante spéciale des États-Unis auprès des communautés musulmannes. Décision No 985 sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2010. Liberté des médias en Azerbaïdjan, en Biélorussie, au Kazakhstan et au Tadjikistan. Affaires I. Cazac et E. Vardanyan. Situation en Biélorussie. Liberté des médias au Tadjikistan.

Décision sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2010