Bibliothèque de documents
Journal de la 1338ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 octobre 2021
Point présenté par le Représentant spécial de la Présidente en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Mikko Kinnunen; Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, annexe). Exécution de M. E. Johnson dans l’état du Missouri (États-Unis).
Décision No. 996 du Conseil permanent
Publishing date: 14 avril 2011
Décision sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2011.
Décision No 1166 du Conseil permanent
Publishing date: 26 mars 2015
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2015.
Décision No 1/13 prorogation du mandat de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias
Publishing date: 20 novembre 2013
20ème Réunion du Conseil ministerial, Kiev, 5- 6 décembre 2013
Décision no 2/13 sur la nomination du Haut Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales
Publishing date: 20 novembre 2013
20ème Réunion du Conseil ministerial, Kiev, 5- 6 décembre 2013
Décision No 1164 du Conseil permanent
Publishing date: 26 mars 2015
Le Conseil permanent a adopté la Décision relative au thème et aux dates du Séminaire de Varsovie sur la dimensionn humaine.
Journal de la 1208ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 7 décembre 2018
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1318 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel.
Forum for Security Co-operation Decision No. 1/10 (fr)
Publishing date: 19 mai 2009
Decision on establishing a procedure for incorporating relevant FSC decisions into the Vienna Document
Journal de la 988ème séance plénière du Forum
Publishing date: 13 octobre 2021
Dialogue de sécurité: « Contacts entre militaires concernant les doctrines »: – Exposé du général de brigade N. Gentile, Directeur adjoint pour le partenariat, la coopération en matière de sécurité et les armes de destruction massive, Commandement européen des États-Unis; – Exposé du colonel (état-major général) M. Ghilardi, Chef de la doctrine militaire, Forces armées suisses; – Exposé du colonel M. Bastin, Programme des capacités motorisées, Forces armées belges, détaché auprès de l’état-major de l’armée française (Autriche, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Point concernant l’Accord sur la limitation des armements au niveau sous-régional conformément à l’Article IV de l’Annexe 1-B de l’Accord de paix de Dayton (Monténégro, également au nom de la Bosnie-Herzégovine, de la Croatie et de la Serbie, annexe 2). Demande d’assistance pour la gestion des armes légères et de petit calibre ainsi que des stocks de munitions conventionnelles au Kirghizistan (Kirghizistan, annexe 3). Séance d’information sur l’exercice militaire « Zapad-2021 », effectuée du 10 au 16 septembre 2021.