Bibliothèque de documents
Response by the Delegation of Belgium to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 10 mai 2022
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Décision No 2/15 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 13 mai 2015
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision relative à une réunion de l’OSCE pour examiner la mise en oeuvre de ses projets d’assistance pratique concernant les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles.
Décision No 6/15 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 4 novembre 2015
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur les dates et le lieu de la vingt-sixième Réunion annuelle d’évaluation de l’application.
Décision No 1170 du Conseil permanent
Publishing date: 7 mai 2015
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2015 sur la dimension humaine.
Décision No 1169 du Conseil permanent
Publishing date: 30 avril 2015
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2015.
Permanent Council Decision No. 830 (fr)
Publishing date: 21 décembre 2007
Extension of the Application of Ministerial Council Decision No. 17/06 on the Improvement of the Consultative Process
Journal de la 1340ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 21 octobre 2021
Présentation, par la Secrétaire générale de l’OSCE, du projet de Budget unifié pour 2022 (Fédération de Russie, annexe 1; Azerbaïdjan, annexe 2). Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 3). Vingt et unième anniversaire de l’adoption de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies sur les femmes, la paix et la sécurité. Campagne « La Charte des Nations Unies est notre règle ». Intolérance et discrimination à l’égard des musulmans dans l’espace de l’OSCE (Turquie (annexe 4). Journée européenne et mondiale contre la peine de mort. Journée internationale de la fille (Espagne, également au nom du Kirghizistan et des États-Unis d’Amérique, annexe 5). Attribution du prix Nobel de la paix pour 2021 aux journalistes Maria Ressa et Dmitry Muratov. 54e cycle des Discussions internationales de Genève. Violation par l’Arménie des dispositions de la déclaration trilatérale du 10 novembre 2020 (Azerbaïdjan, annexe 6). Forum international de Malmö sur la mémoire de l’Holocauste et la lutte contre l’antisémitisme: Remember – ReAct, qui s’est tenu à Malmö (Suède), le 13 octobre 2021. Quatrième anniversaire de l’assassinat de la journaliste et blogueuse Daphne Caruana Galizia (Malte, annexe 7).
Final Document of the Twentieth Meeting of the Ministerial Council, Kyiv, 5-6 December 2013 (fr)
Publishing date: 6 décembre 2013
Collections: Actes finals du Conseil ministériel de l’OSCE
Statements and declarations by the Ministerial Council, Decisions of the Ministerial Council, Statements by delegations, Reports to the Ministerial Council.
Décision no 6/13 protection des réseaux énergétiques contre les catastrophes naturelles et anthropiques
Publishing date: 10 décembre 2013
20ème Réunion du Conseil ministerial, Kiev, 5- 6 décembre 2013