Bibliothèque de documents
Décision No 1270 du Conseil permanent
Publishing date: 2 novembre 2017
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur le calendrier de la vingt-quatrième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Estonie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2).
Décision No 6/17 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 1 novembre 2017
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur les dates et le lieu de la vingt-huitième Réunion annuelle d’évaluation de l’application.
Journal de la 1238ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 26 juillet 2019
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1339 relative aux thèmes pour la deuxième partie de la Réunion de 2019 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1340 relative à l’ordre du jour de la Réunion de 2019 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1341 relative aux dates de la Réunion de 2019 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Président, annexe 1; Turquie, déclaration interprétative; Norvège, annexe 2; Canada, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1342 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2019. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1343 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2019 (Président, annexe 5; Turquie, déclaration interprétative; Canada, annexe 6; Finlande-Union européenne, annexe 7).
Intervention prononcée par Antoine Gosset, Représentant permanent adjoint de la France auprès de l’OSCE sur la résolution 1325 du CSNU
Publishing date: 28 septembre 2022
Décision No 1268 du Conseil permanent
Publishing date: 19 octobre 2017
Le Conseil permanent a adopté la Décision relative à la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Estonie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4).
Décision No 1234 du Conseil permanent
Publishing date: 1 décembre 2016
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la modification des dates du 25e Forum économique et environnemental.
Décision No 1225 du Conseil permanent
Publishing date: 24 novembre 2016
Le Conseil permanent a adopté la Décision portant amendement du Règlement financier de l’OSCE.
Décision No 1266 du Conseil permanent
Publishing date: 31 août 2017
Décision du Conseil permanent relative au thème et aux dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine.
Décision No 1267 du Conseil permanent
Publishing date: 31 août 2017
Décision du Conseil permanent relative à l’ordre du jour, au calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2017 sur la dimension humaine.